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alice78
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 Posté - 10 juin 2014 : 16:14:05
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Bonjour,
Je n'ai pas trouvé la réponse à cette question.
Quelles doivent être les écritures comptables pour comptabiliser les travaux votés en AG correspondant à la quote part de la loge du gardien, partie commune au RC affecté de x tantièmes, sans toutefois comporter un numéro de lot.
En 2013 vote des travaux d'amélioration qui ne seront faits que fin 2014.
Le syndic n'a pas fait d'appel spécifique auprès des copropriétaires pour la quote-part de la loge.
Je retrouve le montant de cette quote-part loge de ces travaux en charges générales sur l'exercice 2013 sur un compte n°618010 intitulé "charges AFUL"
Merci par avance
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Édité par - alice78 le 10 juin 2014 16:15:07 |
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andre78fr
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 Posté - 10 juin 2014 : 17:13:02
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"partie commune au RC affecté de x tantièmes, sans toutefois comporter un numéro de lot" ???
C'est un mauvais début :-) Une partie commune ne doit pas avoir de tantièmes dont seuls les lots privatifs sont dotés...
Le compte 618 n'existe pas dans le plan comptable de l'arrêté du 14 mars 2005.
Des travaux au sens de l'article 14.2 (en gros votés séparément du budget et des opérations courantes) sont à comptabiliser sur un compte 671. |
Édité par - andre78fr le 10 juin 2014 17:14:54 |
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Posté - 10 juin 2014 : 17:13:48
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quel est le propriétaire de cette loge ? votre syndicat ? une AFUL ? et laquelle ?
une question qui mérite réponse avant de vous apporter un avis ...
PS : le compte 618 n'existe pas en compta de la copropriété   ... |
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JB22
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Posté - 10 juin 2014 : 17:55:48
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Votre copropriété comporte certainement plusieurs bâtiments.
Dans ce cas la loge situé dans le bâtiment X est affectée de tantièmes spécifiques :"Charges Bâtiment X" (et non pas des tantièmes de propriété.
Il faut donc déterminer la quote-part des travaux du Bâtiment X imputables à la loge. Cette quote-part est imputée en charges générales, elle est donc supportée pour tous les copropriétaires.
Le reste: totalité des charges du Bâtiment X diminué de la quote-part affectée en charges générales sera répartie entre les copropriétaires du bâtiment X. (Tantièmes spécifiques sans les tantièmes loge)
Le compte 618010 n' existe pas dans le plan comptable, il faut utiliser un compte travaux 671xxx quand les travaux seront achevées, en attendant il faut utiliser un compte 471xxx Compte d' attente débiteur.
Exemple chiffré:
Montant des travaux Bâtiment X : 10.000 €
Tantièmes spécifiques Bâtiment X:
Copropriétaire A......200/1000
Copropriétaire B......300/1000
Copropriétaire C......250/1000
Loge......................250/1000
Charges générales loge:
10.000 x 250/1000 ..................................2.500 €
Charges Copropriétaires: 10.000 - 2500 = 7.500 €
Copropriétaire A......7.500 * 200/750 = 2.000 €
Copropriétaire B......7.500 * 300/750 = 3.000 €
Copropriétaire C......7.500 * 250/750 = 2.500 € |
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Posté - 10 juin 2014 : 18:03:56
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je crains que cette loge appartiennent ou soit en gestion par une AFUL.... auquel cas, les charges de cette loge sont à payer par l'AFUL. Ensuite l'AFUL répercute à chaque "adhérent" sa quote part.
Dans ce cas soit on retrouve chez chaque "adhérent" les dépenses de la loge à chaque rubrique entretien, taxes, etc... (ou en une seule fois au compte 623, mais c'est moins bien...).
d'où l'importance de savoir qui est propriétaire et/ou qui gère cette loge... |
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alice78
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Posté - 10 juin 2014 : 18:04:49
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Merci pour vos réponses.
Effectivement je me suis mal exprimée. JB22 a parfaitement exposé mon cas.
Si le syndic utilise le compte 471, comment pourra-t-il faire payer aux copropriétaires la quote-part de la loge, puisqu'elle ne va pas apparaître dans les charges ?
Pour apporter quelques explications complémentaires, le syndic a fait voter au seul bâtiment concerné ces travaux, sans tenir compte de la partie commune "loge", en dépit de notre RC qui ne prévoit pas des charges spéciales pour ce type de travaux. J'ai contesté en AG rien à faire. J'ai été huée par le CS !!
Par principe, je vais contester leur paiement, puisque je n'ai pas pu voter.
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JB22
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6
Posté - 10 juin 2014 : 18:41:48
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"Si le syndic utilise le compte 471, comment pourra-t-il faire payer aux copropriétaires la quote-part de la loge, puisqu'elle ne va pas apparaître dans les charges ? "
Vous avez la réponse ci-dessous
"il faut utiliser un compte travaux 671xxx quand les travaux seront achevées, en attendant il faut utiliser un compte 471xxx Compte d' attente débiteur."
Les travaux doivent être répartis en fin d' exercice s'ils sont achevés , en attendant on utilise un compte d' attente.
Les charges imputées au compte 671xxx Clé charges générales seront réparties comme toutes les autres charges.
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Posté - 10 juin 2014 : 18:44:50
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mais on n'a pas la réponse sur l'intitulé "charges AFUL" ?....  pourquoi ? |
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alice78
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Posté - 10 juin 2014 : 18:55:50
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Pour Rambouillet
Pourquoi "Charges AFUL" ? Dieu seul le sait !!! Je poserai la question quand j'irai prendre connaissance des justificatifs des charges :-)
Pour JB22
Je suis un peu bouchée.
Le compte 471 n'est pas un compte de charges, donc cette somme ne va pas apparaître dans le récapitulatif des charges qui sert à approuver les charges et à faire payer les copropriétaires pour la régularisation des charges.
Il faut que le syndic attende l'exécution des travaux pour la réclamer aux copropriétaires ??? |
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Posté - 10 juin 2014 : 19:28:39
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supposons que cet Aful n'existe pas ....
la loge ne rentre pas en ligne de compte, puisqu'elle est partie commune et appartient à chaque copro en indivis, pour la quote part de chacun et en reprenant l'exemple chiffré de jb22 cela donnerait pour un seul batiment X :
Exemple chiffré:
Montant des travaux Bâtiment X : 10.000 €
Tantièmes spécifiques Bâtiment X:
Copropriétaire A......200/1000
Copropriétaire B......300/1000
Copropriétaire C......250/1000
Loge......................250/1000
Charges générales loge:
10.000 x 250/1000 ..................................2.500 €
Charges Copropriétaires: 10.000 - 2500 = 7.500 €
Copropriétaire A......7.50010000 * 200/750 = 2.000 2666,67 €
Copropriétaire B......7.500 10000* 300/750 = 3.000 4000€
Copropriétaire C......7.50010000 * 250/750 = 2.500 3333,33€
vous voyez alice, il nous faudrait préciser votre question :
AFUL, oui ou non
1 batiment ou plusieurs batiments
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alice78
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Posté - 10 juin 2014 : 19:39:38
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RAMBOUILLET
Pas d'AFUL - 3 bâtiments
Quote-part de la loge des travaux votés : 5 000 € à payer en 2 fois. 1er acompte 2500 € en 2013, objet de l'approbation des comptes et de ma question, et 2ème acompte en 2014, à venir.
Ces 5000 € sont à répartir (en théorie, s'il y avait eu vote des 3 bâtiments) sur les 60 copropriétaires.
Comment doit être passée l'écriture comptable pour que le syndic soit fondé (toujours en théorie) à exiger le paiement au titre de l'exercice comptable 2013 de ces 2500 € auprès des 60 copropriétaires.
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Édité par - alice78 le 10 juin 2014 19:40:43 |
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JB22
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11
Posté - 10 juin 2014 : 20:03:53
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"Il faut que le syndic attende l'exécution des travaux pour la réclamer aux copropriétaires ???"
Article 8 du décret du 14 mars 2005, 7e alinéa:
"Il est précisé que pour les charges et produits sur travaux de l' article 14-1 et opérations exceptionnelles, la répartition est opérée selon les même modalités et ne peut intervenir qu'à la clôture définitive de chacune des opérations concernées."
Le financement de cette quote part de charges loge peut faire l' objet d' un appel de charges.
Les appels doivent se faire sur la quote part de charges de la loge (2.500 €) et la clé charges générales.
De Rambouillet:
"1 batiment ou plusieurs bâtiments"
Plusieurs bâtiments, puisque c'est la raison de cette affectation de tantièmes de charges spécifiques, pour faire supporter à l' ensemble des copropriétaires les charges communes de la loge.
Je confirme les chiffres de mon exemple de répartition.
Alice nous dit que la loge est une partie commune du syndicat. |
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andre78fr
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12
Posté - 10 juin 2014 : 20:25:00
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Je suis désolé mais j'ai toujours du mal à comprendre qu'une partie commune (qui n'est pas un lot numéroté...) puisse avoir des tantièmes dans les charges spéciales du bâtiment...
A la limite, que TOUS les autres lots soient concernés par les dépenses du bâtiment où se trouve la loge mais un nombre de tantièmes sans lot ni copropriétaire ça m'échappe... |
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alice78
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Posté - 10 juin 2014 : 20:40:59
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JB22
"Le financement de cette quote part de charges loge peut faire l' objet d' un appel de charges.
Les appels doivent se faire sur la quote part de charges de la loge (2.500 €) et la clé charges générales."
Tout Ă fait d'accord, mais selon quelle(s) Ă©criture(s) comptable() ?
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Posté - 10 juin 2014 : 20:52:40
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une partie commune ne participe pas à la répartition des charges ; on retire donc ses tantièmes du total.
citation: Quote-part de la loge des travaux votés : 5 000 € à payer en 2 fois.
ces 5000 € ne peuvent représenter la quote part de la loge des travaux votés. Ce sont tous les copros qui ont à prendre en charge cette dépense.
Si la copro ait 10000 tantièmes, dont 250 pour la loge (par exemple). La loge ne participe pas aux charges, et l'ensemble de celles ci sont à répartir parmi les 9750 autres. Donc si les dépenses représentent 100000 €, cette somme est à diviser par 9750 et à multiplier par les tantièmes de chaque copro pour connaitre son écot.
pour andré, on peut concevoir que l'EDD décrive le lot concierge, lui attribue des tantièmes et cela sans la numéroter. Le propriétaire de cette logs est l'ensemble des copros à titre indivis.
pour moi, je maintiens mon mode de calcul répartition la loge est une partie commune aux 5 batiments,ses tantièmes n'entrent pas dans la totalité des tantièmes des charges communes générales du syndicat.,
et même si on raisonnait par l'absurde et que l'on admette que la loge doit payer sur la base de ses 250 tantièmes : la loge doit les payer, mais comme les propriétaires sont tous indivis, il faudrait rediviser cette somme ainsi obtenue par 1000 et remultiplier par les tantièmes de chacun pour que chaque copro puisse payer sa part, c'est idiot.
C'est pourquoi dans la répartition des charges, on retire les tantièmes de cette loge, d'où les 9750 tantièmes et non 10000 (dans notre exemple). |
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alice78
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Posté - 10 juin 2014 : 21:10:06
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RAMBOUILLET,
Nous sommes d'accord, la loge n'est pas comptée dans les tantièmes totaux de la copro, (10 000) mais elle est comptée dans les charges spéciales du bâtiment où elle est 952 + 48 (loge) = 1 000.
Les copros de ce bâtiment vont payer 952/1000 des travaux,
Les 60 copros (= les 3 bâtiments) vont payer ce qui correspond aux 48/1000 de ces travaux
Ce n'est pas la répartition entre les copropriétaires qui me pose problème, mais
l'écriture comptable qu'il faut passer pour que le 1er appel de fonds des travaux (qui ont été effectués sur ce seul bâtiment) correspondant aux 48 tantièmes de la loge soit payé par tous les copros.
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Édité par - alice78 le 10 juin 2014 21:12:20 |
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JB22
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Posté - 11 juin 2014 : 00:22:54
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"Quote-part de la loge des travaux votés : 5 000 € à payer en 2 fois. 1er acompte 2500 € en 2013, objet de l'approbation des comptes et de ma question, et 2ème acompte en 2014, à venir."
Je suis surpris par ce chiffre, qui me semble élevé ?
Ces 5.000 € représentent 48/1000 des charges du bâtiment X, comprenant la loge, ce qui fait une charge de travaux pour ce bâtiment de 104.166 €
La répartition des charges du bâtiment X se fera entre les copropriétaires de ce bâtiment:
104166.-5.000 = 99166 € sur la base de 952/952
et les charges de la loge 5.000 € entre tous les copropriétaires sur la base de 1.000/1000
Ecriture comptable pour l' appel de provision, Ă la date de l' appel.
Débit.....450xxx copropriétaires
Crédit....702xxx Clé Ch. Générales Provisions sur travaux
Crédit....702xxx Clé Ch Spéciales Bât. A 1000/1000
Crédit....702xxx Clé Ch Spéciales Bât. B 1000/1000
Crédit....702xxx Clé Ch Spéciales Bât. X 952/952
Chaque copropriétaire est crédité de la part appelée (Charges spécifique de son bâtiment plus sa part dans les charges de la loge imputées en clé charges générales).
La quote part des charges spécifiques loge (Les 48/1000) doit être calculée et comptabilisée avant de procéder à la répartition générale.
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Posté - 11 juin 2014 : 06:53:31
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"Je suis surpris par ce chiffre, qui me semble élevé ?
Ces 5.000 € représentent 48/1000 des charges du bâtiment X, comprenant la loge, ce qui fait une charge de travaux pour ce bâtiment de 104.166 €"
si on prend tout de mĂŞme ces chiffres 
un copro du bat X paiera Ă son compte 450 (pour l'ensemble des 2 exercices) :
* charges spéciales bat X : 104166 - 5000 pour ses tantièmes du bat X/952
* charges générales communes (loge) : 5000 pour ses tantièmes généraux/10000
un copro du bat A :
* charges générales communes (loge) : 5000 pour ses tantièmes généraux/10000
(sous réserve qu'il n'y ait pas de particularités inscrites au RdC ) |
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alice78
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Posté - 11 juin 2014 : 07:54:11
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Encore merci pour vos réponses.
Oui, il s'agit de nombreux travaux : étanchéité de toiture, VIGIK et VMC !!
Et cette année, ravalement.
Quand on aime, on ne compte pas !!! Vive la copropriété :-) |
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Louis92
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Posté - 11 juin 2014 : 08:39:03
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JB22 citation: "il faut utiliser un compte travaux 671xxx quand les travaux seront achevées, en attendant il faut utiliser un compte 471xxx Compte d' attente débiteur." Je n'ai peut-être pas été attentif mais c'est la première fois que je lis que les charges correspondant à des travaux non terminés dans l'exercice sont comptabilisées en 471xx. Comment sortir une annexe 5 à partir d'un 471xx ?
Réponse : en comptabilisant les charges des travaux dans le 671xx dès leur début de réalisation.
Cdlt. Louis92.
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JB22
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Posté - 11 juin 2014 : 08:56:35
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De Rambouillet:
"un copro du bat A :
* charges générales communes (loge) : 5000 pour ses tantièmes généraux/10000"
Il paiera également en plus, sa quote part sur les travaux du Bâtiment A:
Charges spéciales Bât A.......xxx € * aaa / 10.000
"(sous réserve qu'il n'y ait pas de particularités inscrites au RdC )"
Les particularités sont les tantièmes de répartition des charges spéciales de la partie loge.
Je note au passage que vous admettez mes calculs et la légitimité des dispositions du R.C.
Je précise qu' en cas de vente de la loge, un lot sera créé, avec affectation de tantièmes qui s' ajouteront aux tantièmes existants, les tantièmes spécifiques du bâtiment X seront maintenus.
Dans mon exemple le lot du copropriétaire C est identique à la partie commune loge.
Si le lot C a 70/10000 de charges générales, le nouveau lot créé aura aussi 70 tantièmes qui s' ajouteront aux tantièmes existants: 70/1070
La quote part de chaque copropriétaire diminue, pour C : 70/1070 au lieu de 70/1000, ce qui est normal, chaque copropriétaire n' a plus la valeur relative de l'ancienne loge.
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Sujet |
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travaux art.14-2 et charges loge du gardien 
