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joulia
Contributeur vétéran

1769 message(s)
Statut:

Posté - 27 juin 2010 : 19:12:00

a partir du moment ou il y avait colocation officielle, que l'un des coloc part avec preavis, le bailleur peut (et doit) s'attendre à ce qu'un autre prenne sa place.
si le locataire qui reste avertit par écrit le bailleur que à partir du .... Mr Untel prend la "releve" de Y qui est parti, ce n'est pas de la sous-location ... c'est de la coloc.

vous pouvez très bien faire cela: c'est officiel (vous avez prevenu le bailleur), le bailleur peut decider de ne pas faire d'avenant, ni de refaire un bail, dans ce cas, le coloc (nouveau) ne pourra pas beneficier d'alloc logement. mais ce ne sera pas de la sous-location.
sous-location s'entend principalement quand le locataire part de son logement et le sous-loue à une tierce personne contre remuneration. le fait de remplacer Y par X n'est pas de la sous-location: c'est de la colocation - nuance ...