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Initialement posté par Gédehem
NB : la modification/individualisation de la répartition chauffage et ECS impose la publication : modification RDC soumise à l'AG (qui englobe les modalités du calcul ECS/chauffage)
Tout syndic digne de ce nom ne peut en aucun cas l'ignorer.
S'il l'ignore, il faut l'envoyer planter des choux.
Merci pour les éléments de réponse.. je vois que ce n'est pas simple de distinguer l'ECS du chauffage.. nous prenons la base de 12l/m3, mais c'est pifométrique/ qt au syndic qui semble ignorer l'obligation.. l'envoyer planter des choux.. ?? il y a quasi monopole dans la région ( l'autre est FONCIA, pas plus recommandable) . et le CS se satisfait d'ape près dans la gerstion de la copro..
combien çà coute environ de moderniser un RC.. quelle majorité faut il??