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MARC2
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Posté - 24 nov. 2013 :  18:33:24  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir,

Dans une petite copropriété, lors de l'assemblée, le syndic bénévole a donné son mandat à un copropriétaire. Ce dernier a quitté l'assemblée
en milieu de séance.

Est ce que le syndic bénévole, copropriétaire, peut voter les décisions qui restent à aborder ?

Merci


rambouillet
Pilier de forums

18252 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

 1 Posté - 24 nov. 2013 :  19:17:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
d'abord, le syndic non pro (bénévole) aurait pu garder son droit de vote dès le début.

ensuite si son mandataire a quitté la salle sans redonner le pouvoir à quiconque, le copro d'origine (syndic non pro) ne peut pas voter les décisions qui restent.

mfld
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 25 nov. 2013 :  19:21:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Une chose n'est pas claire dans la question initiale : ce syndic bénévole était présent pendant l'assemblée ou pas ?
Signature de mfld 
Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien

MARC2
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105 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 26 nov. 2013 :  09:42:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bien sûr puisque c'est lui qui a organisé l'assemblée.

andre78fr
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 26 nov. 2013 :  10:00:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Pourquoi donner un mandat dans ce cas ? Un syndic non pro a le droit de participer et de voter en tant que copropriétaire, il n'a pas le droit de recevoir les mandats des autres...
Donc oui il peut voter, faut juste clarifier la feuille de présence par rapport à ce mandataire !

mfld
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 5 Posté - 26 nov. 2013 :  12:38:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet
[ensuite si son mandataire a quitté la salle sans redonner le pouvoir à quiconque, le copro d'origine (syndic non pro) ne peut pas voter les décisions qui restent.


S'il est dans la salle et que son mandataire sort, rien ne l'empêche de déclarer : "je révoque son mandat... et je vote !"

On en voit des drôles de choses chez les syndics non-pro. J'espère que je ne fais pas aussi des trucs aussi énormes !
Signature de mfld 
Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien
 
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