Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 Sélectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Urbanisme et voisinage
 Droits de l'urbanisme et du voisinage
 Modifier une déclaration préalable ?
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  

ADHL
Nouveau Membre

47 message(s)
Statut: ADHL est déconnecté

Posté - 16 nov. 2023 :  21:10:26  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir à tous,


Je me permets de vous solliciter afin d'obtenir des précisions sur les déclarations préalables.

DP effectuée
Non opposition de la mairie
Réserve : conformité du SPANC

L'extension prévue étant partiellement sur l'ANC, je n'ai même pas consulté le SPANC, il faut que cette extension soit déplacée.
Mais comment procéder ?

Cela demeure une extension, sur la même façade de la maison mais les dimensions et l'emplacement vont se trouver modifiés.

Est-il possible de modifier la DP existante ?
Faut-il déposer une nouvelle DP ?

Vous remerciant par avance de vos éclaircissements

Sunbird
Pilier de forums

4950 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

 1 Posté - 21 nov. 2023 :  13:17:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Nouvelle DP, il n'existe pas de formulaire pour modifier une DP.
 
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  
 
Aller à:  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous