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coincheur06
Contributeur actif

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133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

PostĂ© - 24 juil. 2020 :  10:17:31  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour,

lors du controle des comptes de notre copropriete, un membre du cs, s'est apercu que certains copropietaires ne recevaient pas du syndic, des appels de charge pour leur consommatiom d'eau et idem pour les annees precedentes. et donc aucune facturation en fin d'annee sauf la location du compteur.
je precise que chaque appartement possede un compteur d'eau et que nous payons tous d'apres notre consommation.
pourriez vous me dire si le syndic va oouvoir regulariser, comment, sur quelle periode?

mais, je precise egalement que cela concerne des lots ou il y a eu des changements de proprietaire.
qui aurait du prevenir la societe qui releve les compeurs?
puisque ces lots utilisent de l'eau, ces compeurs ont ils continues a tourner ou on t ils ete bloques lors du depart du precedent proprio?

merci d'avance pour votre aide

nefer
Modérateur

12843 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  10:25:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
le syndic reçoit un tableau avec les numéros de compteurs et les index
le prestataire ne connait pas le nom des copropriétaires ou occupants sauf si le syndic les a communiqués
il faut exiger du service comptabilité de votre syndic qu'il reprenne les consommations des années antérieures, fasse un tableau des consommation par compteur (or par lot s'il n'y a qu'un seul compteur dans chaque lot

depuis combien d'années certains lots ne sont imputés de leur consommation privative ?

coincheur06
Contributeur actif

France
133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  12:37:43  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci nefer pour votre reponse

je vais tenter de retrouver les 5 dernieres annees. sera t'il possible a votre avis, avec bien sur un echeancier a ceux qui le souhaite, de facturer sur cette periode? ou prescription?

JB22
Pilier de forums

4075 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  12:59:39  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Il y a plusieurs possibilités: La société chargée du relevage des compteurs n' a pas eu accès au compteur ou a constaté le blocage du compteur, c' est au syndic de réagir.
Ces disfonctionnements ont des incidences sur le différentiel imputé en charges générales au détriment des copropriétaires dont le relevé de consommation est fait régulièrement.


rambouillet
Pilier de forums

16534 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  13:00:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
comment les relevés des compteurs sont-ils faits :
* par une société ?

* par une déclaration des résidents ?

* etc....

nefer
Modérateur

12843 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  13:03:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est au comptable du syndic de faire ce travail

JB22
Pilier de forums

4075 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  16:37:37  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
La réponse à la question de Rambouillet est dans la question posée par coincheur06.

"qui aurait du prévenir la société qui relève les compteurs?"

rambouillet
Pilier de forums

16534 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  16:44:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
oups..... mai s'il y une société qui relève, alors pourquoi le syndic ne fait pas d'appels de fonds ?

Il manque quand mĂŞme des infos : est que les copros paient des provisions ? ou bien le syndic attend il pour faire payer directement les consos et dans ce cas pourquoi certains ne recoivent pas 'appels.

Il faudrait connaitre le "processus" de paiement de l'eau dans e syndicat ?.... car on parle de relevés, d'appels et de facturations fin d'année ?.....

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2709 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  18:10:50  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Si le syndic ne fait pas correctement son travail, c'est au conseil syndical de contrôler tout ça et de demander des explications ; qui paye quoi, sur quelle base (relevés), comment et qui fait les relevés, est-ce que la vérification et la cohérence entre les appartements et les compteurs a été correctement réalisée ???

La répartition de l'eau est complexe et plusieurs systèmes existent, je vois passer un peu tout ; des appels de provisions sur tantièmes généraux, des appels de provisions sur la consommation de l'année précédente, sur une consommation estimée... l'appel de provision et la démarche budgétaire est la plus orthodoxe (régularisation au moment de l'AG et de l'approbation) mais certains syndics continuent à attendre les relevés pour faire un appel "de charges"...
Le plus important c'est Ă©videmment que chacun paye sa part et sa consommation !!!

JPM
Modérateur

7336 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  18:56:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM


Il est pourtant facile de faire simple.

Dans la plupart des cas la consommation globale est relativement constante.

L'eau va donc figurer pour 6 500 € dans le budget prévisionnel. Elle sera appelée comme le reste en fonctions des tantièmes généraux.

En fin d'exercice régularisation en fonction des relevés.

Quel texte imposerait il une autre méthode ?





Signature de JPM 
La copropriété sereine

Louis92
Contributeur vétéran

France
2755 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  19:42:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Les syndics que je connais ne sont pas concernés par les consommations d'eau. A leur décharge, ls ne savent pas si les appartements sont habités ou pas.

Le CS a donc un rôle indispensable car il doit vérifier que les consommations nulles correspondent bien à des appartements fermés dans la durée et non pas à des compteurs bloqués dans des appartements occupés.

Quand des erreurs sont découvertes comme celles de coincheur06, il reste toujours possible de corriger la répartition des charges erronée pendant plusieurs années. Les spécilistes diront si c'est 10 ans comme avant ou si ça a changé.

Cdlt. Louis92.
Expérience de 3.000 m3 non déclarés par un résident
(fuite de l'entrée du ballon ECS vers le tuyau de vidange)

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2709 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 24 juil. 2020 :  19:45:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
5 ans...

coincheur06
Contributeur actif

France
133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 25 juil. 2020 :  08:57:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est une societe qui est chargee de relever les compteurs
ces compteurs sont toujours accessibles, puisqu'ils se trouvent dans les cages d'escalier a chaque erage
un appel de charges est fait trimestriellement avec provision eau et un decompte definitif annuel en fonction des consommations de chaque lot
a verifier bien sur, mais les lots concernes ont eu tous des cghts de copro ce qui laisserait penser pour l'instant que ces compteurs ne sont pas bloques pour cause de disfonctionnement

donc ces compteurs tournent, sont accessibles, et figurent forcemment sur la liste. nous allons demander copie de ces releves ( ceux ci ne nous plus transmis depuis quelques annees )
j,ai du mal a comprendre que la comptabilite du syndic ne se soit pas rendu compte en rentrant la liste des consos ds leur informatique que certains compteurs de cette liste n etaient pas affectes a un lot

merci a tous

nefer
Modérateur

12843 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 25 juil. 2020 :  10:16:43  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par coincheur06

les lots concernes ont eu tous des cghts de copro ce qui laisserait penser pour l'instant que ces compteurs ne sont pas bloques pour cause de disfonctionnement


j,ai du mal a comprendre que la comptabilite du syndic ne se soit pas rendu compte en rentrant la liste des consos ds leur informatique que certains compteurs de cette liste n etaient pas affectes a un lot

merci a tous


le comptable s'est obligatoirement rendu compte de l'absence de capitaines consolations, car le reste à répartir en charges communes générales devait être important...sauf s'il a imputé ces consommations sur d'anciens copropriétaires

il faut exiger
les releves faits par la société
le détail du journal des répartitions privatives

et ensuite l'imputation sur les lots concernés de leurs consommations , ce qui fera un crédit dans le poste "eau" en charges communes

goutelette
Contributeur vétéran

1488 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 25 juil. 2020 :  10:51:11  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
coincheur06: mais, je precise egalement que cela concerne des lots ou il y a eu des changements de proprietaire.
qui aurait du prevenir la societe qui releve les compeurs?

Chaque Cpt d'eau est attribué " A un N° de lot", Non à un nom.
S'il y a eu changement d'occupant, copropriétaire ou locataire cela ne regarde pas le comptable et encore moins la Sté de relevé.
Le comptable à mission de tenir compte en fin d'exercice du relevé de l'entreprise concernant le volume consommé" par chaque N° de lot"
Le propriétaire présent à la clôture d' exercice paiera dans ses charges la totalité du volume consommé, moins les acomptes versés au cours de l' exercice, par les différents copro/ ( arrangements entre vendeur et acheteur)
citation:
coincheur06: puisque ces lots utilisent de l'eau, ces compeurs ont ils continues a tourner ou on t ils ete bloques lors du depart du precedent proprio?

Un Cpt ne se bloque pas . Il se relève. Lors de location le bailleur relève le Cpt à l'entré et à la sortie du résident .Autant d' entrés et de sorties forment le volume total de l'exercice. Pour un Chg de copro/ Idem.
citation:
Louis 92:Le CS a donc un rôle indispensable car il doit vérifier que les consommations nulles correspondent bien à des appartements fermés dans la durée et non pas à des compteurs bloqués dans des appartements occupés.

Je suis tout a fait d'accord avec Louis 92 . Nous avons exigé un relevé semestriel , qui ne doit pas être rangé dans les documents du syndic.
Sa lecture permet de voir rapidement toutes disparités. Soit une conso/ excessive chez un occupant ( Par rapport à l'index de l'année d' avant) Qui souvent nous remercie ( voir chasse d'eau mal réglée )
Soit un Cpt à Zéro.Nous, nous adressons à l' occupant, si le logement est occupé.
Nous faisons la lecture du Cpt afin d'alimenter le signalement au syndic qui s'adressera Ă  la St de location, pour Changement du Cpt.
Nous attribuons par estimation, de l'exercice la valeur consommé .
citation:
JB22: Il y a plusieurs possibilités: La société chargée du relevage des compteurs n' a pas eu accès au compteur ou a constaté le blocage du compteur, c' est au syndic de réagir.
Ces dysfonctionnements ont des incidences sur le différentiel imputé en charges générales au détriment des copropriétaires dont le relevé de consommation est fait régulièrement.

Le syyndic, ainsi que le comptable " Enregistrent des chiffres) Ce ne sont pas des pères de famille. Le syndic ignore quand un logement est vide, à moins d'en avoir la gestion locative.
citation:
coincheur06:j,ai du mal a comprendre que la comptabilite du syndic ne se soit pas rendu compte en rentrant la liste des consos ds leur informatique que certains compteurs de cette liste n etaient pas affectes a un lot

La ! Vous ouvrez un notre sujet ? Si vous avez des Cpts NON AFFECTES aux lots ?


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Goutelette
 
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