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ESTEPHE
Contributeur senior
France
512 message(s)
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 Posté - 20 févr. 2019 : 09:55:02
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Bonjour à tous,
Notre copropriété dispose de 2 fenêtres PVC à la française de 11 ans à nos 2 étages. Quand nous voulons ventiler ou qu'il fait chaud, nous les ouvrons, surtout l'été mais ce n'est pas satisfaisant, il est arrivé qu'elles sont restées ouvertes toute la nuit, sous la pluie. Mais on faisait avec.
Un nouveau copropriétaire, très sensible aux problèmes d'aération, propose de les transformer en oscillo battantes à ses frais.
Le conseil syndical et quelques copropriétaires, interrogés, sont d'accord.
Ma question : comment faire pour être dans les règles ? Mettre à l'ordre du jour en précisant que ce sera M. UNTEL qui paiera les travaux ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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nefer
Modérateur
14630 message(s)
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1
 Posté - 20 févr. 2019 : 10:14:04
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il s'agit de travaux sur parties communes
donc c'est une autorisation à donner à MR X de procéder au remplacement des 2 fenêtres actuelles selon le descriptif joint à la convocation
il serait peut être utile aussi d'installer des aérations en parties hautes et basses des murs de cette cage d’escalier aux frais de la copropriété |
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danmasse
Contributeur senior
France
539 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 20 févr. 2019 : 10:16:10
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Bonjour,
En général, les fenêtres sont considérées comme étant du domaine privatif : c'est donc le propriétaire du lot qui doit payer leur remplacement. Votre RC le précise certainement.
S'il s'agit d'un remplacement à l'identique, pas besoin d'autorisation d'AG. Par contre, si le type de fenêtre est différent - ce qui est votre cas - l'autorisation de l'AG est préférable. Il convient également de s'informer des exigences de la Mairie et/ou de l'ABF : il se peut que des exigences particulières s'appliquent à votre immeuble.
(Avec mes excuses : je n'avais pas compris que les fenêtres sont dans un escalier, partie commune : le problème est donc différent). |
Édité par - danmasse le 20 févr. 2019 10:19:13 |
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ESTEPHE
Contributeur senior
France
512 message(s)
Statut:
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3
Posté - 21 févr. 2019 : 08:15:50
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Merci à tous les deux pour vos informations bien utiles.
Bonne journée. |
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Fenêtres oscillo battantes au frais d'un copro ? 
