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bambou
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 Posté - 11 janv. 2019 : 00:36:00
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Ces dernières années, je suis exposé aux bruits/vibrations d'appareils de l'appartement du dessus accompagnés des fois de sons de climatiseurs que le copropriétaire occupant nie toujours.
Depuis longtemps il cherche à me pousser à déménager.
Depuis près de deux ans j'ai constaté que de l'air souffle légèrement depuis mon plafond.
Je n'osais pas en parler.
Ce n'est qu'en été 2018, durant la canicule, mon appartement est devenu très froid alors que je n'ai pas branché mon ventilateur. L'air froid arrive de mon plafond et j'étais obligé de me couvrir avec un vêtement chaud chez moi durant la canicule.
Après l'été, il arrive par moment de l'air chaud depuis mon plafond puis de l'air froid.
Je sais que mon voisin du dessus installe tout lui mĂŞme.
Le syndic est informé, pas de résultat.
Je commence à avoir des soucis de santé par les changements fréquents de l'air ambiant, soit dans tout mon appartement ou une partie de l'appartement, de jour comme de nuit.
Je ne sais plus comment m'en sortir. Comment arrĂŞter cette torture ?
Je vous demande des conseils. Merci
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dboyer
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 Posté - 22 févr. 2019 : 11:38:02
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j'avais le meme probleme avec le locataire du dessus, le syndic est intervenu et il ne peut plus utiliser sa climatisation, Ă moins d'en installer une conforme Ă
celles déjà installées |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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Posté - 22 févr. 2019 : 17:15:30
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Avez-vous demandé au syndic s'il fallait une autorisation pour installer une climatisation, et si oui, est-ce que le copropriétaire du dessus a bien demandé l'autorisation en AG ? |
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bambou
Nouveau Membre
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Posté - 24 févr. 2019 : 00:58:08
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GRAND MERCI pour la réponse de DBOYER qui me rassure car j'ai appelé plusieurs experts spécialisés en thermie qui ne comprennent pas le problème. Bien sûr, ils ont refusé la mission sauf un seul très hésitant me propose un tarif horaire de 200,00 € H.T. en me prévenant qu'il faut un grand nombre d'heures pour solutionner le problème.
J'ai informé plusieurs fois le syndic des nuisances des appareils du copropriétaire du dessus ( bruit-vibrations et air chaud/froid depuis mon plafond et même depuis la VMC). Il me demande de faire venir un huissier pour constat.
Mais les huissiers me disent qu'ils interviennent que sur rendez-vous. Alors que les nuisances ne sont pas permanentes. Elles surviennent à n'importe quelle heure et leur durée est imprévisible.
Je ne sais pas comment m'en sortir.
GRAND MERCI pour la réponse de FRANCK1966. je vais poser votre bonne question au syndic et je vous tiendrai au courant.
Par contre, le copropriétaire du dessus n'a jamais demandé l'autorisation en A.G.
Je vous informe que le copropriétaire du dessus raconte que je le poursuis alors qu'il n'a aucun appareil émettant des nuisances. |
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jluc34
Contributeur actif
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Posté - 24 févr. 2019 : 08:46:06
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bonjour
j ai trouvé ceci sur google:
En cas d’installation du climatiseur sans autorisation préalable de l’assemblée générale, le syndicat des copropriétaires peut en demander le démontage devant les tribunaux pendant un délai de 10 ans. Ce délai court à compter du début des travaux, selon l’article 42 de la loi du 10 juillet 1965.
bon week end
chez nous le CS a mis cela dans un compte rendu
jluc34 |
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Posté - 24 févr. 2019 : 12:56:47
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Dorénavant le délai est de 5 ans : loi Elan |
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goutelette
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Posté - 24 févr. 2019 : 14:55:10
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Bonjour, Souvent je suis étonnée des dérivent que prennent un sujet.
citation: Bambou :Ces dernières années, je suis exposé aux bruits/vibrations d'appareils de l'appartement du dessus accompagnés des fois de sons de climatiseurs que le copropriétaire occupant nie toujours.
Depuis longtemps il cherche à me pousser à déménager.
Dans quel but ? Une autre famille devrait avoir le même problème.
citation: Franck 1966:Avez-vous demandé au syndic s'il fallait une autorisation pour installer une climatisation, et si oui, est-ce que le copropriétaire du dessus a bien demandé l'autorisation en AG ?
Pour ma part, mettre en avant l'acceptation en AG et le gène occasionné n' ont rien à voir.
En ce qui concerne l' acceptation en AG, il suffit qu' un lot en ait fait la demande ultérieurement et si accepté par l' AG, les autres lots peuvent faire de même .
Par expérience. Un lot propose en AG un projet ( voir devis d' une entreprise sérieuse avec du matériel de bonne qualité ou autre?)
1 : la majorité des copropriétaires n'ont pas la compétence pour dire si le matériel ou l' entreprise est compétente.
2 : Personne à mission de venir vérifier chez le copropriétaire, si le matériel installé est identique au devis mis en AG.
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Franck1966
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Posté - 24 févr. 2019 : 21:54:39
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Goutelette : "Pour ma part, mettre en avant l'acceptation en AG et le gène occasionné n' ont rien à voir" S'il n'a pas demandé l'autorisation en AG alors que c'était nécessaire, Bambou peut demander de faire démonter le système !
Nous venons de faire désinstaller une clim car le copropriétaire n'avait pas demandé l'autorisation en AG.
Concernant les devis, même si nous ne sommes pas de l'art, et que je ne vais pas prendre un décibel-mètre pour mesurer les nuisances sonores d'une clim, nous demandons systématiquement un devis, un croquis d'implantation sur photo; s'il manque un des deux le dossier est refusé !
Concernant l'autorisation de pose d'une clim, cela ne veut pas dire que la suivante sera autorisée ! exemple ci-dessus.
De plus, nous n'autorisons les clims dans une grande copro uniquement côté cours intérieure et côté rue uniquement si la clim n'est pas visible (photo avec implantation )  |
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bambou
Nouveau Membre
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Posté - 25 févr. 2019 : 00:45:53
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bambou
Nouveau Membre
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Posté - 25 févr. 2019 : 02:02:26
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Pour aller devant les tribunaux il faut fournir un minimum de preuve ce qui est difficile puisque le copropriétaire dit qu'il n'a pas d'appareil émettant des nuisances. Je vous reconfirme qu'il n'a rien demandé à l'A.G.
Donc je ne peux pas parler d'une façon sûre qu'il s'agit d'une installation de climatiseurs.
Souvent il y a le son d'un appareil (moteur).
Par moment il y a des sons de climatiseurs et souvent l'air de mon appartement passe du chaud au très froid et/ou vice-versa.
Les lois de copropriété ne donnent pas le moyen de vérifier une installation chez un copropriétaire. |
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jluc34
Contributeur actif
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Posté - 25 févr. 2019 : 10:24:52
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merci de m avoir indiquer que les 10 ans sont passés à 5 ans
Les lois de copropriété ne donnent pas le moyen de vérifier une installation chez un copropriétaire. il est certainement ^ : possible de prendre une photo par le toit ou un balcon au dessus .?
le problème de la multiplication des climatiseurs est le bruit engendré par les moteurs et ventilos la pression acoustique est augmentée par le nombre ( 3 Db de plus si le bruit est identique ) |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 26 févr. 2019 : 10:52:47
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citation: Franck 1966: S'il n'a pas demandé l'autorisation en AG alors que c'était nécessaire, Bambou peut demander de faire démonter le système !
Nous venons de faire désinstaller une clim car le copropriétaire n'avait pas demandé l'autorisation en AG.
je vous prie de bien vouloir m'excuser de mon insistance, ne désirant contrarier personne.
En réunion hier avec le syndic( Patron d'une régie importante) m'a confirmé: Qu' une première demande d'installation extérieur demandée par un copropriétaire et acceptée par l' AG donnait autorisation à tous ceux qui désirait faire de même.
Nous avons choisi une couleur de stores banne. Chacun est libre d'installer son store du moment que c'est une couleur identique.
Pour les climatiseurs, il est de même, si une autorisation à été donnée à un copropriétaire les autres n' ont pas de demande a faire .
Cependant reste un impératif : Que l' installation ne perturbe pas 1 : L' harmonie de la résidence 2 : Aucun gène de voisinage visuel -olfactif-bruit- coulure.
Avec ou sans autorisation, seule obligation est de respecter la tranquillité des autres.
Si ce n'est pas le cas, faire constater par le syndic le gène occasionné, et le syndic prendra les mesures nécessaires.
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Posté - 26 févr. 2019 : 15:59:48
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citation: Qu' une première demande d'installation extérieur demandée par un copropriétaire et acceptée par l' AG donnait autorisation à tous ceux qui désirait faire de même.
OUI et NON : cela dépend de la question soumise à vote et donc de la résolution qui en découle :
* si l'autorisation est donnée à Mr X, elle n'est pas généralisable
* si l'autorisation est donnée sans préciser à qui, elle est généralisable
PS : désolé pour ce patron d'une régie, importante ou non... |
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nefer
Modérateur
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Posté - 26 févr. 2019 : 16:15:52
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je suis du même avis que Rambouillet: autorisation donnée à un copropriétaire en vaut pas autorisation à tous les copropriétaires
GOUTELETTE: pour rappel: chaque copropriétaire doit soumette sa demande d'autorisation à une AG.
les appareils ne sont pas les mĂŞmes pour chaque demande, leur implantation n'est pas la mĂŞme.... |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 26 févr. 2019 : 20:23:49
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Goutelette, je comprends votre insistance, je vous explique ce qu'il s'est passé.
Plusieurs copropriétaires ont demandé en AG il y a quelques années avec tout ce qu'il fallait (croquis, devis du professionnel, emplacement exact) et ont eu leur autorisation (au cas par cas), uniquement côté cours intérieure, installation sur silent bloc obligatoire.
Un locataire, avec l'accord de son propriétaire (mais pas de l'AG) installe une clim sur une corniche côté rue, on ne voyait que ça quand on descendait une artère importante.
Première lettre RAR au propriétaire, deuxième lettre, le propriétaire nous dit avoir accepté car d'autres copropriétaires avaient eu l'autorisation (donc cas général, on peut poser une clim ...), nous lui avons expliqué lors d'un CS où nous l'avions convoqué avec son locataire ce qu'il en était, et que dans tous les cas, il enlèverait sa clim.
Le locataire s'est entêté, ne comprenant pas pourquoi certains pouvaient et pas d'autres, que c'était du racisme .... deuxième rendez-vous avec le locataire, et nous lui avons montré les clim installées côté extérieur : AUCUNE, côté intérieur (cachées derrière des palissades). Le locataire a alors compris et désinstallé son compresseur.
En AG il vient avec son propriétaire et avait fait mettre le devis à l'odj (mais pas l'implantation) : installation refusée !
Nous l'avons revu en CS, je lui explique que la clim pourrait être installée dans un endroit bien caché côté mur aveugle (sans vis à vis) et à peine 1 mètre de plus de tuyaux.
Même son installateur n'y avait pas pensé ...
Il est déjà prévu pour le prochain odj et sera accepté ......
OUF ! |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 26 févr. 2019 : 22:39:00
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citation: Bambou : Ces dernières années, je suis exposé aux bruits/vibrations d'appareils de l'appartement du dessus accompagnés des fois de sons de climatiseurs que le copropriétaire occupant nie toujours.
Depuis longtemps il cherche à me pousser à déménager.
Depuis près de deux ans j'ai constaté que de l'air souffle légèrement depuis mon plafond.
Je n'osais pas en parler.
Ce n'est qu'en été 2018, durant la canicule, mon appartement est devenu très froid alors que je n'ai pas branché mon ventilateur.
Le poste de Bambou, mentionne un climatiseur, qui serait dans "l'appartement" supérieur.
citation: Franck1966; Un locataire, avec l'accord de son propriétaire (mais pas de l'AG) installe une clim sur une corniche côté rue, on ne voyait que ça quand on descendait une artère importante. Sur une corniche...? C'est ce que j'appelle un cas particulier et non concevable. Comme sur une façade.
La remarque du syndic concerne, l'acceptation dans un syndicat ou tous les lots sont relativement identiques en façade. Donc, ce n'est pas utile de faire plusieurs demandes.
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Posté - 27 févr. 2019 : 07:17:36
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citation: La remarque du syndic concerne, l'acceptation dans un syndicat ou tous les lots sont relativement identiques en façade. Donc, ce n'est pas utile de faire plusieurs demandes.
On le redit, votre syndic a tort : une autorisation donnée à Mr X, ne vaut pas pour Mr Y..... car ce Mr Y ne pourra jamais fournir une résolution lui autorisant cette implantation et il ne pourra se rapporter à la résolution de Mr X,
C'est le même principe que la jurisprudence : si Mr X gagne en CC, ce n'est pas pour cela que la disposition de Mr X s'applique à tout le monde. (S'il y a contestation, il faudra qu'un nouveau juge (certes de première instance) se réfère à la jurisprudence pour l'accorder à Mr Y....
La résolution obtenue en AG par Mr X ne fait pas loi, mais par contre lors de sa demande Mr Y pourra se référer à la jurisprudence de Mr X qui a obtenu la même chose auparavant.... |
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jluc34
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Posté - 27 févr. 2019 : 10:57:14
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bonjour
je rejoins la réponse de rambouillet car chaque caisson extérieur ( condenseur ) n a pas la mm signature du bruit , certains sont plus bruyant que d autres et donc peuvent provoquer des nuisances . 2 mm bruits = 3 Db de plus c est + bruyant |
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goutelette
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Posté - 27 févr. 2019 : 12:29:49
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quote]Jluc34:bonjour
je rejoins la réponse de rambouillet car chaque caisson extérieur ( condenseur ) n a pas la mm signature du bruit , certains sont plus bruyant que d autres et donc peuvent provoquer des nuisances . 2 mm bruits = 3 Db de plus c est + bruyant.[/quote]
Et a votre avis "le fait d'avoir demandé une acceptation à vos voisins", va faire que votre matériel installé aura les meilleurs critères de fonctionnement.
Avez vous lu et comparé les différentes plaquettes publicitaires des différentes marques ?
D'autres part, comme mentionné, personne ne vient vérifier si le matériel installé est le même que votre voisin.
Le seul critère obligatoire, ce n'est pas d' avoir une acceptation en AG des voisins, qui souvent leur logement est bien éloigné du demandeur . Mais de gêner personne. |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 27 févr. 2019 : 12:31:34
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Petit souci d'internet
citation: quote]Jluc34:bonjour je rejoins la réponse de rambouillet car chaque caisson extérieur ( condenseur ) n a pas la mm signature du bruit , certains sont plus bruyant que d autres et donc peuvent provoquer des nuisances . 2 mm bruits = 3 Db de plus c est + bruyant. [/quote]
Et a votre avis "le fait d'avoir demandé une acceptation à vos voisins", va faire que votre matériel installé aura les meilleurs critères de fonctionnement.
Avez vous lu et comparé les différentes plaquettes publicitaires des différentes marques ?
D'autres part, comme mentionné, personne ne vient vérifier si le matériel installé est le même que votre voisin.
Le seul critère obligatoire, ce n'est pas d' avoir une acceptation en AG des voisins, qui souvent leur logement est bien éloigné du demandeur . Mais de gêner personne. |
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jluc34
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Posté - 27 févr. 2019 : 12:44:16
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je suis technicien donc les documentations me sont familières , si vous regarder liser le carton d une clim vendu par les L m , B D ( voir airton ) ou autre le matériel n est pas identique à du mistubishi ou daikin .il y en a de plus silencieux que d autres et surtout la position du condenseur sur un balcon
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CLIMATISATION DU VOISIN DU DESSUS 
