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copro44
Contributeur débutant
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 Posté - 26 oct. 2016 : 14:57:51
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Bonjour,
En limite de notre copropriété, il y a des enclos pour chevaux. Ces enclos sont matérialisés par des clôtures presque symboliques. Ces terrains sont en location et les chevaux appartiennent au loueur.
Tous les hivers, les chevaux se retrouvent sur les pelouses de notre copropriété provoquant ainsi de nombreux dégâts de piétinement des chevaux sur nos terrains. Ces terrains endommagés sont une source de destruction mécanique de notre tondeuse.
Le loueur propriétaire des chevaux a été mis en demeure plusieurs fois afin de remettre en état nos pelouses et reconstruire ses clôtures mais il ne se passe rien. Le loueur renvoie la faute sur le propriétaire des terrains et vice versa (n'ayant pas le contrat de location comment savoir à qui appartient les clôtures).
Faut-il lancer un référé ?
Merci de votre aide vers une solution.
Cordialement.
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nefer
Modérateur
14629 message(s)
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 Posté - 26 oct. 2016 : 17:59:19
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et pourquoi votre copropriété n'a t elle pas clos "sa propriété" |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 26 oct. 2016 : 22:08:28
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référé, le juge vous fera la même réponse que Nefer : cloturez votre terrain !
Ce n'est pas parce que votre voisin met des chevaux sur son terrain qu'il a l'obligation de cloturer, ou bien de faire une cloture spéciale. |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 27 oct. 2016 : 08:16:09
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Tout animal dont l'activité peut être contrôlée par l'Humain peut engager la responsabilité de son propriétaire ou de celui qui en a la garde dans la mesure où il cause un dommage.
Cela exclut de fait les animaux sauvages (*), mais englobe tous les autres animaux (animaux domestiques, NAC, chevaux, bétail...).
C'est le sens de l'article 1243 du Code civil (ancien #1385) qui précise :
- Le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.
* Concernant les animaux "sauvages" (entre autre les sangliers) : les fédérations départementales des chasseurs, ont en charge le fonds chargé de l’indemnisation de ses dégâts agricoles... Lire fiche de l'ONCFS ci dessous :
Je suppose que le plus délicat pour copro44 va être la confirmation que les dégâts constatés sont bien ceux causés par les chevaux plutôt que par des sangliers.
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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copro44
Contributeur débutant
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Posté - 27 oct. 2016 : 14:55:16
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Merci à tous pour vos réponses basées sur un brin d'humour; effectivement il ne faut pas tjrs se faire des nœuds au cerveau....
Pourquoi ne pas clôturer la copro ? Certes, si nous avions un terrain linéaire cela pourrait se faire mais ce n'est pas le cas.
Quoi que même pas bien réveillé le matin et que vous avez 5 chevaux piétinaient sur les pelouses vous arrivez quand même à faire la
différence entre eux et des sangliers...... Par ailleurs, voir des chevaux ou ...des bêtes à cornes dans un champs non clôturé, je ne sais si cela
existe dans la vraie vie à la campagne où alors peut être en zone urbaine.....
Je retiens quand même le com de Luc Standon qui écrit :
"Tout animal dont l'activité peut être contrôlée par l'Humain peut engager la responsabilité de son propriétaire ou de celui qui en a la garde dans la mesure où il cause un dommage".
Cordialement.. |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 27 oct. 2016 : 19:44:24
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Si la zone à clôturer est trop grande, avez-vous essayé une barrière électrifiée sur la zone où passent les chevaux ??? Il est sur que cela devrait être le propriétaire des chevaux qui pose cette clôture, mais s'il ne fait rien ... |
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Posté - 27 oct. 2016 : 23:09:13
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copro44 : une solution radicale : effrayez les chevaux, et poussez les sur la chaussée !! en prevenant les automobilites et les piétons.
Un cheval qui galope au milieu de la ville; ceal va faire plus de bruit que quelques m2 de pelouses abimées.
ET le seul responsable sera toujours le propriétaire des chevaux et pas les copropriétaires
Mais, copropriétaire dans votre syndicat, je mettrai en demeure le syndic d'assurer la sécurité des biens set des personnes ! c'est à dire prévenir la police, la Mairie, .... Un cheval errant, ce n'est pas la même chose qu'un chat ou un chien errant.
Le SDC pourrait être rendu responsable si un enfant ou un adulte se voit blessé par un cheval. Et un cheval cela tue !! c'est dangereux.
Beaucoup d'irresponsables dans ce problème. Pauvre France ou tout le monde se cache derrière son petit doigt sans agir. Cette histoire semble être un gag pour cette copro.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 28 oct. 2016 : 08:16:09
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Posté - 28 oct. 2016 : 08:32:09
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***Modération : propos inutiles du fait de la modération des propos antérieurs***
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Posté - 28 oct. 2016 : 08:46:23
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citation: un cheval cela tue !! c'est dangereux.
Une guêpe aussi, l'alcool aussi, le tabac itou....
Les chevaux ici ne tuent pas mais de temps en temps (en hiver) esquintent la pelouse de la copropriété, ce qui, nous dit-on abime les tondeuses à gazon (sic).
Je veux bien, mais ca me parait assez alambiqué comme raisonnement, et faire rembourser la tondeuse a gazon par le juge va être peu simple, d'autant que la copropriété ne va pas pouvoir se passer d'un avocat pour ester en justice.
1/ Combien de RAR ont été adressées?
Le loueur renvoie la faute sur le propriétaire des terrains et vice versa <== Combien de réponse écrites avec ce discours, qui est un aveu.....
2/ Combien de main-courante, plainte a la police?
Il faudrait peut-etre commencer petit avant de terminer en conseil d'état, cassassion ou avec la kalachnikov. |
Édité par - ribouldingue le 28 oct. 2016 08:51:56 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 28 oct. 2016 : 09:34:13
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***Modération : propos inutiles du fait de la modération des propos antérieurs***
Merci de prendre connaissance de l'article 2 de la Loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
La Loi reconnaissant les animaux comme des "êtres vivants doués de sensibilité" a été adoptée par les députés le 28 janvier 2015.
Pour information l'article 515-14 du Code civil précise :
- Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens.
Merci aussi de prendre connaissance de l'article 521-1 du Code PÉNAL dont extrait :
- Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.
En ce sens la solution proposée par php388 dans son message #6 est totalement insensée en plus d'être extrêmement dangereuses : En effrayant volontairement les chevaux pour les faire fuir sur la chaussé public, ce faisant copro44 risquerait même une plainte au Pénal en suivant les affabulations nullissimes de php388.
D'autant qu'il se peut que certains des chevaux ont possiblement une valeur financière bien plus importante que le simple cheval de boucherie. Certains chevaux pouvant aussi avoir une valeur bien supérieur à un simple bien immobilier.
Je ne m'étendrai pas plus ici sur les dispositions légales des articles L.214-1 et suivants du Code Rural (Chapitre IV concernant la protection des animaux). Mais c'est possiblement là des pistes à creuser par copro44 plutôt que d'effrayer stupidement des chevaux.
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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Édité par - Luc Standon le 28 oct. 2016 09:35:32 |
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copro44
Contributeur débutant
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Posté - 28 oct. 2016 : 11:20:07
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: un cheval cela tue !! c'est dangereux.
Une guêpe aussi, l'alcool aussi, le tabac itou.... Les chevaux ici ne tuent pas mais de temps en temps (en hiver) esquintent la pelouse de la copropriété, ce qui, nous dit-on abime les tondeuses à gazon (sic). Je veux bien, mais ca me parait assez alambiqué comme raisonnement, et faire rembourser la tondeuse a gazon par le juge va être peu simple, d'autant que la copropriété ne va pas pouvoir se passer d'un avocat pour ester en justice. 1/ Combien de RAR ont été adressées? Le loueur renvoie la faute sur le propriétaire des terrains et vice versa <== Combien de réponse écrites avec ce discours, qui est un aveu..... 2/ Combien de main-courante, plainte a la police? Il faudrait peut-etre commencer petit avant de terminer en conseil d'état, cassassion ou avec la kalachnikov.
Bonjour,
Il est inutile de se crêper le chignon, restons zen !!!!!!
1/ le semblant de clôture est en limite de copropriété. Il nous est impossible de mettre une double clôture ni un cordon électrique.
2/ il n'a jamais été question de faire rembourser le coût d'une tondeuse par le biais de la justice.
3/ de nombreuses RAR ont été adressées au propriétaire du champs et au loueur sur une période au moins de 6 ans voire plus - sans réponse.
4/ 2 à 3 fois par hiver les chevaux errent sur les pelouses de la copro et à chaque fois une main courante est déposée à la gendarmerie et à la police municipale - aucune suite donnée sur notre action.
5/ la mairie a été contacté mais s'en lave les mains car nous sommes une propriété privée mais néanmoins surveille cette situation car le loueur a été taxé pendant l'été de 7 PV pour errance de chevaux sur la voie publique.
6/ nous avons déjà eu des dégradations importantes dans les jardins privatifs et notre crainte est aussi au niveau de la dangerosité corporelle (un cheval errant est tjrs dangereux)
7/ notre but est de rechercher une solution pour "forcer" le propriétaire du champs et/ou du loueur de leur faire installer une clôture sécurisée digne de ce nom.
Solutions : Justice - action de la mairie - ou ??? il est évident que si il y a action en justice nous devrons y associer un avocat.
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Posté - 28 oct. 2016 : 11:27:19
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citation: il n'a jamais été question de faire rembourser le coût d'une tondeuse par le biais de la justice. Donc du coup, quel préjudice, Aucun....
citation: Solutions : Justice Non du coup
citation: a mairie a été contacté mais s'en lave les mains car nous sommes une propriété privée mais néanmoins surveille cette situation car le loueur a été taxé pendant l'été de 7 PV pour errance de chevaux sur la voie publique. Les PV, ca doit quand même l'ennuyer.
citation: 7/ notre but est de rechercher une solution pour "forcer" le propriétaire du champs et/ou du loueur de leur faire installer une clôture sécurisée digne de ce nom. Voyez donc la mairie, si ils sen sont a 7 PV, ca doit être le même problème pour eux. |
Édité par - ribouldingue le 28 oct. 2016 11:46:05 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 28 oct. 2016 : 12:23:27
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Posté - 28 oct. 2016 : 15:11:08
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***Modération : propos inutiles du fait de la modération des contenus antérieurs*** |
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copro44
Contributeur débutant
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Posté - 28 oct. 2016 : 20:05:43
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Luc Standon, OK sur la comparaison avec les sangliers, là , maintenant avec ces 2 vidéos c'est trop.
J’ARRÊTE IMMÉDIATEMENT LA DISCUSSION SUR MON SUJET.
Merci aux autres membres du forum sur leur participation aux échanges.
Cordialement. |
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Posté - 29 oct. 2016 : 11:23:32
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Cette réaction est compréhensible : Luc Standon, nous vous prévenons depuis longtemps, veuillez rester dans les sujets et avec des développement proportionnés. Définition du troll = pourrisseur de sujets ! Or vous savez ce que toute modération doit faire avec les trolls ! Malgré la qualité de certaines de vos interventions...
Quant à philippe388, certaines de vos interventions relèvent aussi de la même définition : les trolls ne sont pas seulement les autres ! |
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Posté - 29 oct. 2016 : 12:31:47
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Universimmo : Quant à philippe388, certaines de vos interventions relèvent aussi de la même définition : les trolls ne sont pas seulement les autres !
Je rejette cette accusation de " troll" à mon égard ! 12083 posts sur ce forum, en 5 ème position derrière gedehem !
Universimmo : On ne parle de troll que lorsqu’on pense avoir décelé une volonté de polémiquer allant au-delà de la volonté d’avancer dans une discussion.
Les méthodes d’action du troll vont de la simple insulte au flood, en passant par diverses démarches, telles que :
.ne jamais être d’accord sur quelque sujet que ce soit, ou à l’inverse l’être systématiquement. Le but n’est alors pas de donner son avis mais d’alimenter la polémique ;
.ne jamais être d’accord avec un interlocuteur considéré comme gênant, le traitant de fake, d’inculte, de naïf, voire de troll ;
.allusion à un débat voisin, mais hautement polémique (par exemple, allusion au conflit israélo-palestinien dans un débat sur la politique égyptienne)
.attaques sur la forme (par exemple, commencer les réponses avec l’expression « c’est n’importe quoi », ou bien critiquer l'orthographe des autres pour les discréditer) ;
.hors sujet ou argumentum ad hominem (attaques personnelles, détournement du fond du débat) ;
double discours ;
sous-entendus menaçants ;
insultes visant un groupe de personnes (définis par leur nationalité, religion, opinion politique, etc.) et permettant de déclencher de nouvelles interventions ;
. .procès d'intention ;
.délation et/ou diffamation ;
.bluff ;
.sophisme ;
. autodérision de façade pour camoufler des intentions malveillantes ;
moquerie fraternelle et private joke ;
.mélange de flatterie envers les uns et injures envers les autres, pour s’attirer à la fois alliés et ennemis. Lorsque le but du troll est le jeu ou la provocation, il tente de maximiser son nombre d’adversaires. Au contraire, s’il est déterminé à nuire il va tenter d’avoir un maximum d’alliés et d’isoler sa victime ;
.b]"parler par slogan » est aussi une méthode utilisée par le troll qui souhaite envenimer une discussion, la ramenant par là -même à une forme simpliste du débat de départ.
Le sujet « part en troll » si des participants au débat « tombent dans le piège » tendu par le troll et se lancent dans une discussion stérile éloignée du sujet initial. On a tendance à dire que l’unique solution se trouve dans la phrase « Don’t feed the Troll » (en français : « Ne nourrissez pas le troll »), c’est-à -dire : ignorez le troll ou ne lui donnez pas matière à polémiquer.
Un troll peut être perçu positivement ou négativement selon les situations et les personnes.
Il est toujours pugnace, abandonne parfois le débat mais jamais le sujet qui l’obsède. Ainsi, un troll ignoré ou insatisfait tentera à plusieurs reprises d’enflammer la discussion. Le troll obsessionnel est attaché à un sujet et ramène toujours le débat à lui, en général un concept, une idée simpliste ou même un mot d’ordre[/b]. Généralement, si la discussion s’envenime suffisamment et que les arguments viennent à manquer, le troll ou l’un de ceux qui le nourrissent finit par atteindre le point Godwin. Mener leurs victimes jusqu’à ce point peut être vu par certains trolls comme l'aboutissement de leur action.
wikipédia
 
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Posté - 29 oct. 2016 : 13:05:07
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citation: Cette réaction est compréhensible : Luc Standon, nous vous prévenons depuis longtemps, veuillez rester dans les sujets et avec des développement proportionnés. Définition du troll = pourrisseur de sujets ! Or vous savez ce que toute modération doit faire avec les trolls ! Malgré la qualité de certaines de vos interventions...
Quant à philippe388, certaines de vos interventions relèvent aussi de la même définition : les trolls ne sont pas seulement les autres ! La modération, ça consiste à modérer.
Quand les intervenants sont a bout, et que le modérateur arrive apres la bataille, ce n'est plus de la modération, c'est la croix rouge.... |
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Posté - 29 oct. 2016 : 15:44:06
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Philippe388 et Luc Standon: si vous étiez de vrais trolls, cela fait longtemps que vous auriez été exclus. Vos interventions sont très souvent pertinentes, mais si l'on relit la définition du troll qui vient d'être donnée, il y a au moins deux ou trois critères qui s'appliquent à ce qui vient de se passer sur ce sujet et qui a fait fuir son auteur...
C'est d'autant plus dommage que votre apport pourrait être beaucoup plus utile si vous n'en faisiez pas un peu trop...
A Ribouldingue : ici nous pratiquons une modération a postériori, donc nécessairement plus croix rouge que police de proximité... |
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copro44
Contributeur débutant
France
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Posté - 29 oct. 2016 : 19:37:29
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Bonsoir ribouldingue,
Vous écrivez :
Quand les intervenants sont a bout..........
Cela signifie quoi ???? |
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Sujet |
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Chevaux érrant en limite de copropriété 
