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jmr91200
Contributeur senior
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 Posté - 30 août 2016 : 20:00:50
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Bonsoir,
A la dernière AG, on a voté l'installation de caméras de surveillances. Leurs installations vont avoir lieu d'ici peu. Le visionnage des enregistrements va être réservé au syndic.
Est-ce que lorsque ça sera nécessaire de faire venir le gestionnaire pour y accéder :
- cela sera sans frais (compris dans les honoraires) ?
- ou lors de la prochaine AG, on doit valider/préciser le montant de cette prestation ?
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Posté - 30 août 2016 : 20:30:47
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jmr92100 : avez vous déjà l'accord de la CNIL et l'accord de la préfecture, qui sont obligatoires ?
L'enregistreur et l'écran sont situés dans la résidence ? Local fermé ? Qui a les clefs de ce local ?
Cette mission de visionnage n'est pas compris dans le contrat du syndic. Cela doit être facturé. C'est le syndic qui va donné le montant de cette prestation. ET si l'AG refuse ?  
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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Posté - 30 août 2016 : 20:57:34
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JMR91200, le site de la CNIL est intéréssant (https://www.cnil.fr/sites/default/f...bitation.pdf)
Ne pas oublier le panneau d'avertissement , et comme le dit la CNIL, ne pas filmer de porte d'entrée d'appartement, ni la rue.
Par contre en élisant le syndic comme visionneur, vous auriez dû prévoir la facturation.
Elle (la facturation) sera certainement proportionnelle au temps passé+ déplacement dans la copro.
Il vaut mieux savoir combien ça va coûter avant ...
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jmr91200
Contributeur senior
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 Posté - 30 août 2016 : 21:32:14
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Merci pour vos réponses mais désolé de vous le dire mais ma question ne concerne pas l'accord de la CNIL et de la préfecture. Ces questions ont déjà été traitées en amont.
Local fermé. Clé du local chez le syndic.
Pour moi, le syndic va facturé au temps passé au tarif des "prestations complémentaires". |
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nefer
Modérateur
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Posté - 30 août 2016 : 22:05:47
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le syndic n'aura besoin de visionner qu'en cas d'infraction ayant donnée lieu à une plainte pénale et pour laquelle la police ou la gendarmerie aura adressé un ordre de réquisition au syndic......encore faut il qu'il sache utiliser le logiciel pour visionner , sélectionner et transmettre les images.... |
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jmr91200
Contributeur senior
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Posté - 30 août 2016 : 22:12:42
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citation: Initialement posté par nefer
le syndic n'aura besoin de visionner qu'en cas d'infraction ayant donnée lieu à une plainte pénale et pour laquelle la police ou la gendarmerie aura adressé un ordre de réquisition au syndic......
Et aussi quand il y aura des dommages (vandalismes) sur les parties communes.
citation: Initialement posté par nefer
encore faut il qu'il sache utiliser le logiciel pour visionner , sélectionner et transmettre les images....
Une formation est prévue pour le gestionnaire et pour au moins, un membre du CS. |
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Posté - 31 août 2016 : 06:02:57
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Pour revenir à la question initiale de jmr91200, les choses sont simples et pas simples.... (à mon avis).
Si le syndic se déplace pour visionner, mettre à dispo, etc... SUITE A UN SINISTRE, dans ce cas son contrat s'applique, il y a une rubrique de frais supplémentaires prévue au décret : "III. - Prestations de gestion administrative et matérielle relatives aux sinistre"
Si le syndic se déplace uniquement pour "vérifier" un "truc", ou pour remettre en service, soit cela rentre dans les visites périodiques et dans ce cas, rien à payer de plus que le forfait. S'il se déplace exprès, sans qu'il y ait un sinistre, alors là EN THEORIE, rien n'est prévu....
Perso, je pense que vous devriez autoriser UNE SEULE personne du CS (le président(e), par ex) à pouvoir faire ces opérations de vérification, de remise en marche, etc... |
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Posté - 31 août 2016 : 08:48:16
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Nous nageons à pleines brasses dans le n'importe quoi !
La gestion de la vidéo-surveillance ne relève pas des missions du syndic, et les syndics professionnels devraient refuser catégoriquement de mettre le doigt dans quelque chose qu'ils ne peuvent pas facturer (le décret contrat de syndic ne le prévoit pas, et pour cause !) et qui ne peut que leur rapporter des ennuis !
Donner la clé à un membre du conseil syndical ? Vous n'y pensez-pas ! Imaginez qu'il devienne accroc du visionnage et qu'il repère des allées et venues d'activités adultérines ou des trafics de jeunes de bonnes familles de l'immeuble...
La seule solution est de confier cela à une société spécialisée ! Evidemment c'est un coût, mais on n'a rien sans rien !
Petit nota bene : il est considéré par les bonnes plumes juridiques que la décision d'installer une vidéo-surveillance à l'intérieur de la copropriété ou aux abords de ses entrées et sorties relève de l'unanimité des copropriétaires (article 26 : "L'assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu'elles résultent du règlement de copropriété". Or, c'est une modification des modalités de jouissance des parties privatives puisqu'elle peut affecter les entrées et sorties de ces parties privatives !). |
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Posté - 31 août 2016 : 08:55:40
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"Donner la clé à un membre du conseil syndical ? Vous n'y pensez-pas ! Imaginez qu'il devienne accroc du visionnage et qu'il repère des allées et venues d'activités adultérines ou des trafics de jeunes de bonnes familles de l'immeuble... "
ET Oui !!!! d'ou ma question rejetée par jmr91200 !
Ce n'est qu'en France ou chacun désire faire son petit chef et sa propre loi.
Dans une très grande majorité des résidences à l'étranger on y trouve un gardien, un service de surveillance, ........ Mais cela coute. Les copros français ne désirent pas payer, même ici on se pose la question de payer le syndic pour quelques euros si il se déplace sur le site pour visionner.
Je suis d'accord avec rédaction universimmo : ce n'est pas la mission du syndic et encore moins celle du CS.
De plus les caméras ne servent à rien; elles n'empêchent jamais les vols et les dégradations,...... et pas plus les attentats. |
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jmr91200
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Posté - 31 août 2016 : 09:41:44
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citation: Donner la clé à un membre du conseil syndical ? (…) ET Oui !!!! d'ou ma question rejetée par jmr91200 !
D'où ma réponse en #3 ("Clé du local chez le syndic.") que vous n'avez pas lue :-) |
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jmr91200
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Posté - 31 août 2016 : 09:52:29
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citation: Initialement posté par rédaction UniversimmoLa gestion de la vidéo-surveillance ne relève pas des missions du syndic (…)
Sans doute. Sauf que le syndic m'a précisé qu'il s'en occupait déjà dans d'autres résidences.
citation: Initialement posté par rédaction UniversimmoDonner la clé à un membre du conseil syndical ? Vous n'y pensez-pas ! Imaginez qu'il devienne accroc du visionnage et qu'il repère des allées et venues d'activités adultérines ou des trafics de jeunes de bonnes familles de l'immeuble...
Dans notre cas, cela n'a même pas été envisagé (de donner la clé du local à un membre du CS). Le gestionnaire l'a bien précisé en AG.
Personnellement, je ne le souhaite pas afin d'éviter tout conflit avec mes voisins et d'être importuné pour tout et rien ; et parfois d'en subir des dommages. Je pense que le CS doit se concentrer à d'autres missions plus importantes. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 31 août 2016 : 09:58:28
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Tout à fait d'accord avec UI!
aucun membre du CS (ni aucun copropriétaire)ne doit avoir accès à l'installation, ni au visionnage!
la seule solution est de faire appel à une société spécialisée, soit par un contrat annuel soit sur prestations. |
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Gemar59
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Posté - 03 oct. 2016 : 11:30:29
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citation: Initialement posté par philippe388De plus les caméras ne servent à rien; elles n'empêchent jamais les vols et les dégradations,...... et pas plus les attentats.
Qu'est ce que vous en savez Monsieur Jessétoutsurtout !
Vous etes flic ?
la fin de votre intervention est totalement hors sujet ! |
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Gédehem
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Posté - 03 oct. 2016 : 14:51:56
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Sur la question générale, UI a fait la réponse.
Sur le cas particulier, Philippe aussi : la vidéo surveillance est un leurre, une arnaque en copropriété.
Entendons nous. Ce que chacun appelle "vidéo-surveillance" concerne les moyens de surveillance publics, avec en permanence un (ou +) opérateur chargé de surveiller en temps réel , avec 'pilotage' de caméras orientables.
Rien de tel dans nos copropriétés, où il s'agit d'enregistrement "incontrôlé" (personne ne visionne), avec une ou des caméras fixes.
Autrement dit, cela n'empêche ni vol ni dégradation, cela se saurait. L'effet préventif est nul, à la différence d'une véritable "vidéo-surveillance" dans les lieux publics avec opérateur 24/24.
Quant à identifier les 2 types avec des capuchons qui font des dégradations .......
"Le visionnage des enregistrements va être réservé au syndic. "
A quel titre ???
On n'est plus dans l'administration de l'immeuble. Ce n'est certainement pas dans la mission du syndic.
"Dans notre cas, cela n'a même pas été envisagé (de donner la clé du local à un membre du CS)."
Affaire très mal montée, comme souvent hélas en pareil cas, faute d'une bonne analyse..
Il est évident qu'il s'agit ici d'une prestation particulière, qui doit être externalisée auprès d'une entreprise spécialisée présentant toutes les garanties qui conviennent.
Le tout devant passer par une décision d'AG. Prise unanimement s'agissant d'une modification substantielle des modalités de jouissance des parties privatives.
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Posté - 03 oct. 2016 : 18:37:47
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Gemar59 : Qu'est ce que vous en savez Monsieur Jessétoutsurtout !
Vous etes flic ?
la fin de votre intervention est totalement hors sujet !
Pas flic, ni syndic !! mais une grande expérience de la sécurité, et pas mal d'amis flics !
Pour votre info : une porte blindée, une alarme, une caméra n'ont jamais empêché quoique ce soit en matière de sécurité des biens et des personnes.
Porte blindée et caméra ne servent qu'a repousser les mauvais voleurs, et ralentir les bons.
80 morts à Nice dans la vile la plus équipée et surveillée. Le tueur a été identifié plus d'une dizaine de fois avec un camion identique sur la promenade des anglais depuis plus d'un an, alors que cela est interdit, sans avoir été appréhendé une seule fois.
CQFD !
PS : expérience perso: caméras dans un grand ensemble d'immeuble parisien, avec des gardiens et des chiens. Chaque semaine des voitures sont dégradées, et un des gardien fut sévèrement agressé.
Les caméras ne servent à rien, c'est un constat des professionnels !
Alors le Syndic ou le CS qui fait la Police........ 
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Jean13
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Posté - 03 oct. 2016 : 18:58:13
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Bon Cher Ph388 et alors vous l'homme de " c'est la loi " vos copains flics ne vous ont-ils pas dit que la vidéo surveillance est extrêmement réglementée et encadrée.
loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite « loi informatique et libertés » ;
article 10 de la loi n°95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité dite « loi Pasqua » et décret n°96-926 du 17 octobre 1996
En plus il faut une déclaration à la CNIL et parfois à la Préfecture.
ATTENTION jmr91200 de ne pas vous embarquer dans de sérieux problèmes, prenez bien toutes vos précautions.
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 03 oct. 2016 : 19:08:45
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citation: Initialement posté par philippe388
80 morts à Nice dans la vile la plus équipée et surveillée. Le tueur a été identifié plus d'une dizaine de fois avec un camion identique sur la promenade des anglais depuis plus d'un an, alors que cela est interdit, sans avoir été appréhendé une seule fois.
Et quand j'apprends que le 20 juillet une REQUISITION JUDICIAIRE URGENTE a été ordonnée pour l'effacement complet des enregistrements de vidéosurveillance entre le 14 juillet 2016 22h30 et le 15 juillet 2016 00h00, je me pose des questions....que veut-on cacher ? |
Édité par - Jean13 le 03 oct. 2016 19:09:39 |
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Gédehem
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Posté - 03 oct. 2016 : 20:28:22
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"On" veut éviter (empêcher) la mise en ligne de ces images terribles, dont on sait que c'est le "sport" de quelques uns ....
Alors les 3 mn piratées dans telle copropriété ....
A croire qu'ici il n'y a que des naifs qui n'ont jamais vu sur le net cette "foultitude" de petites vidéos issues de caméras dites "de surveillance" d'un hall, d'un parking, d'une allée, où le type du 5ème s'envoie la petite dame du 1er .....ou le beau serveur du bistrot d'en face selon le cas ....
On comprend que le gestionnaire veuille garder la clé du local "enregistrement" .....
Plus sérieusement : ce type de démarche relève de la plaisanterie, voire de l'arnaque. Cela n'empêche rien du tout.
Autant installer des caméras factices, la dissuasion est identique.
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Posté - 05 oct. 2016 : 09:09:05
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jean13 : Bon Cher Ph388 et alors vous l'homme de " c'est la loi " vos copains flics ne vous ont-ils pas dit que la vidéo surveillance est extrêmement réglementée et encadrée.
jean13 : je vous invite à lire TOUTES mes réponses sur ce UI concernant la pose des caméras. J'ai TOUJOURS rappeler la loi la dessus. 
gedehem : Autant installer des caméras factices, la dissuasion est identique.
Vous avez raison, le résultat est le même. On peut aussi compter les cas ou les caméras sont en panne depuis des semaines.
Les installations vidéos actuelles ne sont pas très chères comparées aux couts il y a 20 ou 30 ans. Nous avions donc installé dans nos locaux privés, en suivant les conseil de nos amis policiers, des caméras factices.
Pour certaines professions, ou il existe de nombreux points de sécurité - caméras, alarme, liaison directe avec une société de sécurité", coffres à ouverture horaire, sas d'entrée, gardien, .... les voyous ne cherchent pas à contourner ses points. Le danger est la prise d'otage à domicile pour les dirigeants, ou à l'ouverture des locaux.
Les voyous ont aussi changé. Ils sont beaucoup plus violents, moins pro., et un gardien avec son chien et une arme, ne va pas les arrêter.
Alors une caméra ! |
Édité par - philippe388 le 05 oct. 2016 09:09:52 |
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Gédehem
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Posté - 05 oct. 2016 : 10:14:10
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Cela me fait penser à un épisode survenu il y a plus de 10 ans dans un de "mes" syndicats, à la suite d'un cambriolage.
Dans la foulée certains ont fait installer des portes blindée.
Sauf que ... pour ce cambriolage, comme pour les 2 ou 3 suivants, les voleurs sont passés par les balcons, y compris au 3ème ou 4ème, profitant de portes fenêtres laissées ouvertes les nuits d'été .....
Il faut ouvrir les yeux : la vidéo-surveillance ne peut être efficace
- d'une part qu'en présence d'une surveillance permanente, en temps réel,
- d'autre part avec 'sous le coude' des moyens d'intervention rapide.
Quel est l'intérêt d'enregistrer en continu des accès d'immeuble, un parking, s'il n'y a personne au bout pour surveiller en direct et intervenir aussitôt, à la première alerte ?
Un leurre, voire une arnaque. |
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FBO
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Posté - 10 oct. 2016 : 13:13:13
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Bonjour,
Je ne suis pas d'accord quand on dit que ce serait un leurre.
On a une caméra dans un hall d'immeuble, qui a déjà servi à plusieurs reprises. Dans un cas on voyait des jeunes casser la vitre, et ensuite on a pu identifier quels locataires ils accompagnaient. Mis devant le fait accompli, les dégradations ont été remboursées.
Et dernièrement, cela a permis de confondre une gentille dame anciennement présidente du CS, qui a écrit sur différentes notes affichées pour dire des bêtises et calomnier. Elle avait sans doute oublié la caméra.
Dans une autre résidence cela a été proposé mais rejeté par quelques personnes, ne permettant pas d'obtenir la majorité requise (article 25n sans passerelle 25-1). On va le représenter à la prochaine AG car il y a du vandalisme à répétition sur les portails. On a 6 ou 7 barres palpeuses à changer chaque année suite choc véhicule... et les caméras seraient amorties également avec les problèmes rencontrés sur la piscine... Bref ça passera sûrement à la prochaine AG.
Sur une autre copro, il y avait un peu de vandalisme, dont une voiture qui s'était fait dépouiller de ses optiques de phares. Depuis la mise en place de 2 caméras, terminé, plus rien, nada... |
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Sujet |
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Caméras de surveillance, intervention du syndic 
