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bbernard
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 Posté - 19 janv. 2016 : 15:54:40
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Bonjour
Je souhaite simuler le calcul d'une plus-value et me rapprocher le plus possible de la réalité.
Les factures :
* ERDF (extension de ligne et branchement),
* Veolia (mise en place compteur eau),
* architecte
sont elles a intégrer dans le coût d'acquisition (avec celles des autres artisans) ou dans les frais d'acquisition ?
Merci.
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 Posté - 19 janv. 2016 : 16:18:05
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S'agit-il d'un logement pribcipal locatif, d'un commerce, d'un garage, d'un immeuble, d'un local professionnelle, d'une cabane de jardin? |
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bbernard
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Posté - 19 janv. 2016 : 16:24:51
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Il s'agit d'une maisonnette construite par des artisans et que j'avais mis en location. |
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Posté - 19 janv. 2016 : 16:34:49
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Les trois factures en question ont-elles été prises en compte en travaux déductibles au titre des revenus fonciers (s'il s'agit bien de revenu foncier, j'avoue ne pas pouvoir deviner)
Si la maisonnette a été construite pas vos artisans, je ne comprends pas trop ce qu'il en est des couts d’acquisition, il s'agit des couts de construction, non? |
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bbernard
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Posté - 19 janv. 2016 : 18:32:38
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Vous avez effectivement raison, il s'agit de coût de construction et non d'acquisition.
L'ADIL vient de m'envoyer un lien vers le Bulletin Officiel des FInances... dont voici l'extrait :
En cas de construction par le cédant sur un terrain dont il était antérieurement propriétaire, le prix d'acquisition à retenir est constitué par :
--- le coût des travaux de construction, d'une part. Ces travaux s'entendent notamment des frais d'architecte, des taxes et participations liées à la construction, et des factures et mémoires des entrepreneurs de tous les corps d'état. - le prix d'acquisition du terrain, d'autre part.---
Tout semble clair, ces 3 factures sont à intégrer dans le coût d'acquisition (de construction) ainsi que la TLE de l'époque.
frais d'acquisition (notaire par exemple). |
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frais d'acquisition ou artisan 
