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AGA
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 Posté - 24 mars 2010 : 09:03:25
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Bonjour,
Je suis syndic bénevole dans une microcoproprieté. (2 propriétaires)
Nous avons installé des compteurs individuelles.
Comment faut t'il si prendre pour répartir les charges d'eau?
Il y a les factures d'eau qui ne tombent pas avec la fin d'un exercice, et je ne sais pas à quel moment je dois faire les relevé de compteur.
en fin d'exercice? et quid des relevés locataires (à la sortie?).
J'ai qq livres Ă la maison, mais je patauge un peu sur ce point.
Merci.
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JB22
Pilier de forums
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1
Posté - 24 mars 2010 : 14:47:15
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Que ce soit pour 2, 10 ou 20 le problème est le même, mais vous ne devriez pas avoir de problème pour effectuer les relevés individuels.
1°- En fin d'exercice relever le compteur GENERAL.
2°- Relever en fin d'exercice les compteurs individuels.
3°- La différence entre consommations individuelles et consommation globale constitue la consommation des parties communes à répartir en charges générales suivant tantièmes.
4°-Détermination de la quantité d'eau non facturée en fin d'exercice:
Index du compteur GENERAL relevé en fin d'exercice...............X M3
A déduire index de la dernière facture de la société des eaux
suivant relevé de compteur....................................................Y M3
A déduire éventuellement, facture suivant estimation de la
société des eaux....................................................................Z M3
Le solde constitue le nombre de M3 consommées non facturés
Ă valoriser suivant le dernier prix du M3 et Ă ajouter aux factures de l'exercice.
P.S.: Il est possible d'avoir un "trop facturé" si une facturation estimée à été surévaluée.
Connaissant le coût global réel il est facile de déterminer la part de chacun.
Pour les locataires: détermination des consommations suivant index en fin de location et index au départ. Reste le prix à facturer, sur la base du coût de la société des eaux.
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AGA
Contributeur débutant
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 2
 Posté - 07 avr. 2010 : 10:55:45
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Bonjour,
Merci pour votre réponse détaillée.
Peut on imager par un exemple?
Je m'y essaie, pour vérifier ma compréhension.
L'exercice va du 01 janvier au 31 décembre.
L'index initial est par exemple de 50.
Facture de printemps : index 100.
Facture d'automne : index 150.
relevé 31/12 : 160.
Donc :
X : 160m3 (index)
Y : 160 - 150 : 10m3
donc 10m3 non facturé.
Valorisé ces 10m3 avec le prix du m3.
=> Comment calculé le prix du m3?
Dernière facture, prix divisé par consomnation noté sur la facture?
Répartir ensuite selon les compteurs la consommation des deux factures (printemps + automne) + les 10m3 non facturés.
Comment démarrer ensuite pour l'exercice suivant?
Question subdsidiaire, si on n'a raté le rélevé de fin d'exercice, peut on calculer avec un relévé qui aurait lieu plus tard?
Merci. |
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felix1930
Contributeur vétéran
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3
Posté - 07 avr. 2010 : 14:30:20
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citation: en fin d'exercice? et quid des relevés locataires (à la sortie?).
sauf si c'est vous êtes le propriétaire du logement loué, ce logement est à traiter comme les autres ;le syndic pro ou non pro de connaît que le propriétaire du logement loué (sauf dans certains cas qui n'ont rien "à voir" avec la partie comptable)
Les charges "locatives" sont de la responsabilité du propriétaire du logement loué |
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AGA
Contributeur débutant
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4
Posté - 12 avr. 2010 : 14:21:30
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Merci felix1930.
Personne pour vérifier mon raisonnement du 7 avril?
Merci! |
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5
Posté - 12 avr. 2010 : 14:57:22
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pour 2 proprios je vous propose la solution suivante sachant que la difficulté provient d'une part, des factures de la SLEE (ou autre) qui est pour l'une, un relevé et pour la seconde un estimé, d'autre part les facture de la SLEE qui ne coincident pas avec les dates de votre exercice.
Donc prenons l'exemple suivant :
1- la totalité des factures de la SLEE reçues au cours de l'année représente 1500 €
2- en début de l'exercice vous avez faite des relevés :
* compteur général (CG0) : 1400 m3
* compteur individuel (CI10) : 1500 m3
* compteur individuel (CI20) : 800 m3
3- en fin d'exercice vous faites les relevés suivant :
* CG1 : 1550 m3
* CGI11 : 1570 m3
* CGI21 : 860 m3
4- vous en déduisez les consommations durant l'exercice :
consommation de la copro : 150 m3 (1550-1400)
CGI1 = 70 m3 (1570-1500)
CGI2 = 60 m3 (860-800)
consommation des communs : 150 - 70 - 60 = 20 m3
5- vous transformez en euros :
le proprio 1 paiera = 1500 € * 70/150 = 700 euros à titre privé
le proprio 2 paiera = 1500 € * 60/150 = 600 euros à titre privé
le proprio 1 paiera les communs en fonction de ses tantièmes (ex 400) :
(1500 € *20 / 150)* 400/1000 = 80 €
le proprio 2 paiera les communs en fonction de ses tantièmes (ex 600) :
(1500 € * 20/150) * 600/1000 = 120 €
vérification : 700 + 600 + 80 +120 = 1500 € 
et ainsi tous les ans
dans certaines copros, on différencie les parties fixes des factures 'abonnement) des parties consommations et taxes : ensuite les parties fixes sont payées aux tantièmes et les consommations aux consommations individuelles ; personnellement, je trouve que cela complique et surtout pour 2 propios. Et je ne vois pas pour quelle raison l'abonnement serait plus à payer aux tantièmes qu'à la convocation ; à la limite on pourrait concevoir en fonction du nombre de logement (2 dans votre cas).
je ne connais pas de textes qui régissent tel ou tel décompte choisi.
Le seul texte que je connaisse et qui régisse éventuellement c'est le RdC, s'il est suffisamment explicite.
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AGA
Contributeur débutant
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6
Posté - 12 avr. 2010 : 16:05:35
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Merci Rambouillet,
Votre exemple est très clair, plein de bon sens. A vrai dire c'est comme cela que j'avais imaginé faire avant de poser la question sur ce forum.
C'est exactement cela, une facture de printemps estimée, une réel d'automne.
Par contre mon exercice va de 1 janv au 31 déc. En utilisant votre méthode, la part d'eau consomnée entre la facture d'automme et le 31 décembre sera réglé sur l'exercice suivant. juste?
Quelqu'un voit il une contre indication à la méthode de Rambouillet?
Quid de la compta?
Merci. |
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Posté - 12 avr. 2010 : 16:45:10
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citation: Par contre mon exercice va de 1 janv au 31 déc. En utilisant votre méthode, la part d'eau consomnée entre la facture d'automme et le 31 décembre sera réglé sur l'exercice suivant. juste?
oui, de la même façon qu'à chaque exercicie vous paierez la consommation d'eau de la partie de l'année précédente dont vous n'avez aucun relevé...
citation: quid de la compta ? où est le pb ? vous payez le fournisseur et vous avez prévu dans les appels de fonds de provisions pour l'eau ; provisions que vous régularisez lors de l'approbation des comptes |
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JB22
Pilier de forums
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8
Posté - 17 avr. 2010 : 09:49:32
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"Quelqu'un voit il une contre indication à la méthode de Rambouillet?"
La méthode de Rambouillait ne tient pas compte des quantités d'eau consommées non facturées entre la date de la dernière facture de la société des eaux et la fin d'exercice, elle ne peut aboutir qu'à une répartition erronée.
AGA, votre message du 7 avril:
"Comment calculer le prix du m3?
Dernière facture, prix divisé par consomnation noté sur la facture? "
Oui si le nombre de M3 facturés n'est pas anormalement bas, sinon faire une moyenne sur plusieurs factures.
"Quid de la compta?"
Au début de l'exercice suivant, après la reprise des "à nouveaux" (situation financière), vous contrepassez la facture provisoire enregistrée sur l'exercice précédent et vous enregistrez normalement la prochaine facture de la société des eaux.
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Édité par - JB22 le 17 avr. 2010 09:52:35 |
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bernardo
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Posté - 11 mai 2010 : 11:29:59
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Bonjour
Je suis nouveau sur ce forum et j'ai un gros probleme de repartition d'eau dans ma copropriete, mais avant de decrire mon propre probleme sur un post separé, je voudrais deja poser quelques questions sur le cas de AGA:
-J'approuve la methode de RAMBOUILLET sur son calcul de la repartition, mon syndic ne fait pas comme ca , d'ou ma question: comme on transforme une charge commune (eau sans compteurs divisionnaires) en charge privée (partie avec compteurs) faut il soumettre a l'AG cette méthode de calcul et a quelle majorité doit elle etre approuvée.
- le reglement de copropriété doit il etre modifié de facon a ce qu'en cas de mutation, le nouveau copro soit prevenu que la repartition d'eau n'est plus au prorata des charges communes , mais au compteurs , avec la repartition concoctée par le syndic ?
Merci de vos reponses |
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Posté - 11 mai 2010 : 11:34:33
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l'installation de sous compteur a été faite dans une AG, on suppose... A cette même AG, il aurait fallu entériner la méthode de calcul, suite à ces installations.
Si ce n'est pas le cas, faites le Ă la prochaine AG |
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JB22
Pilier de forums
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11
Posté - 11 mai 2010 : 12:27:48
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"Quelqu'un voit il une contre indication à la méthode de Rambouillet?"
Personnellement j' ai donné une méthode qui tient compte de ce qui n'est pas payé en fin d'année ("la part d'eau consomnée entre la facture d'automme et le 31 décembre") cette part n'est pas nécessairement la même chaque fin d'année, ce qui fait que la méthode rambouillet
n'est pas exacte et peut amener à des incohérences.
J'ai vu dans une copropriété appliquant cette méthode acheter l'eau à 4 euros et la facturer sur l'exercice à 3 euros ! |
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bernardo
Nouveau Membre
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12
Posté - 18 mai 2010 : 18:52:43
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Bonjour
ma question: comme on transforme une charge commune (eau sans compteurs divisionnaires) en charge privée (partie avec compteurs) faut il soumettre a l'AG cette méthode de calcul et a quelle majorité doit elle etre approuvée.
- le reglement de copropriété doit il etre modifié de facon a ce qu'en cas de mutation, le nouveau copro soit prevenu que la repartition d'eau n'est plus au prorata des charges communes , mais au compteurs , avec la repartition concoctée par le syndic ?
Merci de vos reponses
Si on met des compteurs divisionnaires , cette resolution doit etre votée en AG, mais a quelle majorité?
Merci |
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AGA
Contributeur débutant
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13
Posté - 04 janv. 2011 : 09:02:40
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Bonjour,
J'attaque mon deuxième exercice!
L'année passée j'ai essayé la méthode de JB22 (donc avec les m3 non facturés!)
Mon exercice suit l'année civile.
Ma socitété des eaux, produit deux factures, une estimation au printemps, une base sur relevé à l'automne.
J'ai donc des m3 non facturés depuis le relevé d'automne jusqu'au 1er janvier, date de mon relevé de fin d'exercice.
Au final je repartie PLUS d'euros que ce que j'ai payé sur l'année à la societé des eaux.
Maintenant j'attaque mon deuxième exercice :
Facture de printemps
+ facture d'automne
+ m3 non facturés.
Ne dois je pas prendre un compte les m3 non facturées de l'année précédente? J'ai l'impression de les répartir deux fois!
Votre avis?
Merci. |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 04 janv. 2011 : 12:17:51
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JB22
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Posté - 04 janv. 2011 : 13:24:57
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"L'année passée j'ai essayé la méthode de JB22 (donc avec les m3 non facturés!)"
"Ne dois je pas prendre un compte les m3 non facturées de l'année précédente? J'ai l'impression de les répartir deux fois!"
Vous devez appliquer la "méthode" j'usqu'au bout c'est-à -dire, tenir compte des M3 non facturés de l'exercice précédent qui le sont sur l'exercice suivant.
Par exemple vous avez passée en charges à payer 75 M3 d'eau pour la prériode automne au 31 décembre pour un montant de X €
En comptabilité vous avez passé:
Débit 601 eau par le crédit du 472 compte d'attente pour X €
Au début de l'exercice suivant vous devez contrepasser cette écriture pour solder le compte 472.
Au printemps vous enregistrez la facture pour la période automne/printemps pour 135 M3 (Exemple) pour Y €
Vous aurez donc en charges 135 - 75 = 60 M3 pour l'exercice et pour un montant de Y - X €
En aucun cas "vous ne répartisez deux fois".
Vous enregistrer la facture d'automne 2010.
Au 31/12/10 vous enregistrez en charges à payer les M3 consommés pour la période automne 2010 /31 décembre 2010 |
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malin
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Posté - 04 janv. 2011 : 17:33:34
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A la place de AGA et des explications fournies j'essayerais....le gaz
Comme je n'ai pas contribué en mars 2010, j'ai peur de mettre un pavé dans la mare car il n'y a pas 36 méthodes |
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JB22
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Posté - 04 janv. 2011 : 18:12:37
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"Comme je n'ai pas contribué en mars 2010, j'ai peur de mettre un pavé dans la mare car il n'y a pas 36 méthodes"
Effectivement, il n'y a pas 36 méthodes.
L'arrêté du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat préconise:
"Le compte 408 "factures non parvenues" enregistre le montant des fournitures réceptionnées, de prestations de services effectués ou de travaux réalisés au cours de l'exercice et dont la facture n'a pas été recue au cours de l'exercice."
Pour l'eau, entre la facture d'automne et le 31 décembre il y a bien fourniture d'eau, mais la facturation interviendra au printemps, il faut donc en tenir compte sur l'exercice écoulé.
Dans mon post précédent j'ai mentionné le compte 472 au lieu du 408, c'est bien un compte de "tiers" mais pas le bon, les plans comptables ont connus de nombreux changements de numérotation et d'intitulés. |
Édité par - JB22 le 04 janv. 2011 18:13:44 |
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malin
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Posté - 04 janv. 2011 : 18:46:17
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Désolé JB22, compte 408 dans un cas et 486 dans un autre cas, mais je ne parlais pas de compte de classe pour les 36 méthodes, encore désolé |
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AGA
Contributeur débutant
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Posté - 06 janv. 2011 : 13:35:23
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Merci JB22, j'essaie de m'y remettre!
Je n'ai pas compris ta remarque malin, peux tu la préciser?
Merci. |
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JB22
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Posté - 06 janv. 2011 : 19:33:51
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"Je n'ai pas compris ta remarque malin, peux tu la préciser?"
Il y a de l'eau dans le gaz, et faut pas gaz-piller....
Malin a peut-ĂŞtre une autre explication... |
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