Auteur |
Sujet  |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
Posté - 14 mars 2012 : 18:36:20
|
Bonjour, J'ai lu de nombreuses contributions sur ce sujet et voilà mon "soucis".. Je suis bailleur d'un immeuble sur Paris composé de trois locaux commerciaux disposant chacun d'un étage. Surface pratiquement identiques Pour mon calcul des ordures ménagères, je prend le montant de la taxe que je divise par 3 (immeuble de trois étages) et multiplie par 2 (locaux commerciaux). Aujourd'hui un locataire trouve "injuste" mon calcul. Quelqu'un peut il "m'éclairer" puisque je pense que ce mode de calcul est régulier. Cordialement. Hélène Paris
|
|
|
|
|
ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
|
|
1
Posté - 14 mars 2012 : 18:54:13
|
Qui paye le 3ème local commercial???? vous???? |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
2
Posté - 14 mars 2012 : 19:30:50
|
Bonjour ABCT, C'est un immeuble de 3 étages. Les locaux ont un rez de chaussée + 1 étage. Le troisième = appartement. Donc le montant de TEOM / 3 étages X 2 =y Y / 3 (locaux) = TEOM par local. Cordialement. |
|
|
nefer
Modérateur
14683 message(s) Statut:
|
|
3
Posté - 14 mars 2012 : 22:24:02
|
contactez les services fiscaux pour avoir la répartition par lot |
|
|
ABCT
Contributeur senior
993 message(s) Statut:
|
|
4
Posté - 15 mars 2012 : 10:14:11
|
Doit-on comprendre que l'immeuble à TROIS NIVEAUX ????? SOIT : un rez de Chaussée Plus deux ETAGES???? Par contre je ne comprends pas votre "présentation" = TEOM /3 x 2 = y Puis y/3 = TEOM PAR LOCAL?????? |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
5
Posté - 15 mars 2012 : 12:38:11
|
Oui, c'est un immeuble de 3 étages. Les locaux occupent 2 étages. Donc je prend la TEOM que je divise par 3 étges x par 2 étages( locaux) = y Y divisé par 3 locaux = z ( z: la TEOM par local). |
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s) Statut:
|
|
6
Posté - 15 mars 2012 : 19:32:59
|
les deux "local" et l'appartement font la même surface ? |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
7
Posté - 15 mars 2012 : 20:00:18
|
Les locaux sont pratiquement indentiques, je n'ai pas les surfaces, donc même TEOM par local. |
|
|
nefer
Modérateur
14683 message(s) Statut:
|
|
8
Posté - 15 mars 2012 : 21:22:39
|
votre locataire pourra obtenir le détail de la TEOM de son lot auprès des services fiscaux.....pourquoi ne le faites vous pas ? |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
9
Posté - 16 mars 2012 : 12:28:37
|
Je ne le savais pas . de quel service cela dépend? merci |
|
|
bailleurx
Contributeur vétéran

2797 message(s) Statut:
|
|
10
Posté - 26 mars 2012 : 17:26:57
|
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
11
Posté - 28 mars 2012 : 14:00:31
|
Merci pour la réponse. J'ai eu le détail et même le calcul! par contre dans son calcul, il inclu les frais de gestion (8%). est ce légal pour du commercial. Merci |
|
|
nefer
Modérateur
14683 message(s) Statut:
|
|
12
Posté - 28 mars 2012 : 14:09:44
|
citation: Initialement posté par helene75
Merci pour la réponse. J'ai eu le détail et même le calcul! par contre dans son calcul, il inclu les frais de gestion (8%). est ce légal pour du commercial. Merci
ce sont les clauses du bail commercial qui s'appliquent: il faut le relire! |
|
|
helene75
Nouveau Membre

32 message(s) Statut:
|
|
13
Posté - 29 mars 2012 : 12:37:38
|
Dans le bail commercial, il est noté que je récupère le montant des ordures ménagères..ais je le droit d'inclure les frais de gestion . Merci |
|
|
Sujet  |
|
|