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 homologation et annulation de normes JO 3/8/08
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 03 août 2008 :  11:31:11  Voir le profil
JORF n°0180 du 3 août 2008 page 12458
texte n° 19


AVIS
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR: ECEF0810085V



En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080709 du 9 juillet 2008, a prononcé :
A. #8213; L'homologation, pour prendre effet à compter du 9 août 2008, des vingt-cinq normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60216-5. #8213; Matériaux isolants électriques. #8213; Propriétés d'endurance thermique. #8213; Partie 5 : détermination de l'indice d'endurance thermique relatif (RTE) d'un matériau isolant (indice de classement : C26-305).
NF EN 60317-0-1. #8213; Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. #8213; Partie 0-1 : exigences générales. #8213; Fil de section circulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C31-001).


CONSTRUCTION


NF EN 14617-2. #8213; Pierre agglomérée. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 2 : détermination de la résistance à la flexion (traction) (indice de classement : B10-602-2).
NF EN 13161. #8213; Méthodes d'essai pour pierres naturelles. #8213; Détermination de la résistance en flexion sous moment constant (indice de classement : B10-625).
NF EN 13755. #8213; Méthodes d'essai pour pierres naturelles. #8213; Détermination de l'absorption d'eau à la pression atmosphérique (indice de classement : B10-628).
NF EN 1470. #8213; Revêtements de sol textiles. #8213; Classement des revêtements de sol aiguilletés à l'exception des moquettes aiguilletées (indice de classement : G35-043).
NF EN 13384-1+A2. #8213; Conduits de fumée. #8213; Méthodes de calcul thermo-aéraulique. #8213; Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil (indice de classement : P51-002-1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 3201. #8213; Série aérospatiale. #8213; Trous pour éléments de fixation filetés métriques. #8213; Norme de conception (indice de classement : L20-032).
NF EN 2898. #8213; Série aérospatiale. #8213; Rivets en acier résistant à chaud et à la corrosion. #8213; Spécification technique (indice de classement : L21-282).
NF EN 2941. #8213; Série aérospatiale. #8213; Rivets en alliage de nickel. #8213; Spécification technique (indice de classement : L21-283).
NF EN 2786. #8213; Série aérospatiale. #8213; Argentage électrolytique des éléments de fixation (indice de classement : L22-032).
NF EN 4355. #8213; Série aérospatiale. #8213; Empreinte six lobes. #8213; Embouts de tournevis. #8213; Carré d'entraînement (indice de classement : L24-003).
NF EN 3326. #8213; Série aérospatiale. #8213; Vis de précision, à tête anti-rotation, à filetage moyen, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (INCO 718). #8213; Classification : 1 275 MPa/650 °C, nu (indice de classement : L24-391).
NF EN 3372-008. #8213; Série aérospatiale. #8213; Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation #8213; 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. #8213; Partie 008 : fiche. #8213; Norme de produit (indice de classement : L54-147-008).
NF EN 4302. #8213; Série aérospatiale. #8213; Embouts cannelés, à tuyauter, à carré conducteur axial (indice de classement : L95-007).


SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 71-1+A6. #8213; Sécurité des jouets. #8213; Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212).
NF EN 1645-2. #8213; Véhicules habitables de loisirs. #8213; Caravanes. #8213; Partie 2 : charges utiles (indice de classement : S56-110-2).
NF EN 1646-2. #8213; Véhicules habitables de loisirs. #8213; Autocaravanes. #8213; Partie 2 : charges utiles (indice de classement : S56-111-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 11463. #8213; Corrosion des métaux et alliages. #8213; Evaluation de la corrosion par piqûres (indice de classement : A05-323).
NF EN ISO 15792-1. #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 1 : méthodes d'essai pour les éprouvettes de métal fondu hors dilution pour le soudage de l'acier, du nickel et des alliages de nickel (indice de classement : A81-054-1).
NF EN ISO 15792-2. #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 2 : préparation d'éprouvettes en une ou deux passes en acier (indice de classement : A81-054-2).
NF EN ISO 15792-3. #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 3 : évaluation de l'aptitude au soudage en position et de la pénétration en racine des produits consommables pour les soudures d'angle (indice de classement : A81-054-3).
NF EN ISO 22829. #8213; Soudage par résistance. #8213; Transformateurs-redresseurs pour pinces de soudage à transformateur incorporé. #8213; Transformateurs-redresseurs alimentés sous une fréquence de 1 000 Hz (indice de classement : A82-114).
NF ISO 11625. #8213; Bouteilles à gaz. #8213; Sécurité de manutention (indice de classement : E29-798).
NF ISO 8636-2. #8213; Machines-outils. #8213; Conditions d'essai des machines à fraiser à portique. #8213; Contrôle de l'exactitude. #8213; Partie 2 : machines à portique mobile (indice de classement : E60-164).
B. #8213; L'annulation, pour prendre effet à compter du 9 août 2008, des quatorze normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 14617-2 (août 2004). #8213; Pierre reconstituée. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 2 : détermination de la résistance à la flexion (traction) (homologuée le 5 juillet 2004) (indice de classement : B10-602-2).
NF EN 13161 (mai 2003). #8213; Méthodes d'essai pour pierres naturelles. #8213; Détermination de la résistance en flexion sous moment constant (homologuée le 5 avril 2003) (indice de classement : B10-625).
NF EN 13755 (mai 2003). #8213; Méthodes d'essai pour pierres naturelles. #8213; Détermination de l'absorption d'eau à la pression atmosphérique (homologuée le 20 avril 2003) (indice de classement : B10-628).
NF EN 1470 (février 1998). #8213; Revêtements de sol textiles. #8213; Classement des revêtements de sol aiguilletés à l'exception des moquettes aiguilletées (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : G35-043).
NF EN 13384-1 (décembre 2003). #8213; Conduits de fumée. #8213; Méthodes de calcul thermo-aéraulique. #8213; Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil (homologuée le 20 novembre 2003) (indice de classement : P51-002-1).
NF EN 13384-1/A1 (avril 2006). #8213; Conduits de fumée. #8213; Méthode de calcul thermo-aéraulique. #8213; Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil (homologuée le 5 mars 2006) (indice de classement : P51-002-1/A1).


SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 71-1+A4 (septembre 2007). #8213; Sécurité des jouets. #8213; Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (homologuée le 1er août 2007) (indice de classement : S51-212).
NF EN 1645-2 (novembre 1998). #8213; Véhicules habitables de loisirs. #8213; Caravanes. #8213; Partie 2 : charges utiles (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : S56-102).
NF EN 1646-2 (novembre 1998). #8213; Véhicules habitables de loisirs. #8213; Autocaravanes. #8213; Partie 2 : charges utiles (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : S56-103).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 11463 (juin 2002). #8213; Corrosion des métaux et alliages. #8213; Evaluation de la corrosion par piqûres (homologuée le 20 mai 2002) (indice de classement : A05-323).
NF EN 1597-1 (octobre 1997). #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 1 : assemblage d'essai d'éprouvettes prélevées dans le métal fondu hors dilution pour le soudage de l'acier, du nickel et des alliages de nickel (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : A81-054-1).
NF EN 1597-2 (octobre 1997). #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 2 : préparation de l'assemblage d'essai pour la réalisation d'éprouvettes de soudage en une ou deux passes, en acier (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : A81-054-2).
NF EN 1597-3 (octobre 1997). #8213; Produits consommables pour le soudage. #8213; Méthodes d'essai. #8213; Partie 3 : évaluation de l'aptitude des produits consommables à la réalisation de soudures d'angle en position (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : A81-054-3).
NF E60-164 (décembre 1988). #8213; Machines-outils. #8213; Machines à fraiser à portique mobile. #8213; Conditions de réception et contrôle de la précision (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : E60-164).
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